Apollis, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Transports Lesage et compagnie, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Transports Fromilhague et de

Vu les autres pièces du dossier.

différente, en lettres scriptes pour les bols DE MAISON EN MAISON et en lettres cursives pour les bols PIED DE POULE ; la taille des inscriptions est plus grande sur les bols PIED DE POULE ; enfin, la

plaidant INTIMÉ Monsieur [Y] [T] né le 20 janvier 1988 demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alban Poissonnier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Xavier

Lors du délibéré, au cours duquel Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie

est route de la Côte d'Azur Arte parc - Bâtiment B à Meyreul (13590), représentée par son secrétaire général, la société Kawasaki Motors Europ NV, dont le siège est Parc d'activité de la Clé Saint-Pierre

[L] m'a confirmé ce jour-là » (') (pièces 9 dactylographiée et 14).  

Xavier H..., informaticien ayant travaillé dans le service des deux plaignantes, a témoigné que M.

Les pièces mentionnées communiquées ne sont pas affectées par cette irrecevabilité puisqu'ayant été visées aux conclusions notifiées le 25 septembre 2021.

Vu les autres pièces du dossier.

Boude, demeurant à Castelnau d'Auzan (Gers), 58/ M. Pierre N..., demeurant à Eauze (Gers), Ramouzens, 68/ M. Paul A..., demeurant à Castera Verduzn (Gers), Beaucaire, 78/ M.

Mme [A] a été mise à pied et a été convoquée à un entretien préalable fixé au 4 octobre 2021. Son licenciement pour faute grave lui a été notifié le 8 octobre 2021.

En effet, déjà depuis le 10/01, je venais avec la boule au ventre au travail en retenant mes larmes.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de l’environnement, le code de l’urbanisme, le décret n° 2022-422 du 25 mars 2022, le code de justice administrative.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 26 mai 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SARLU SARL EURAUTO [Adresse 1] comparant par Me Xavier FRERING

Ils n'ont pu bouger ce coffre et l'ont ouvert sur place, en donnant très certainement des coups avec un outil.

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [U] [H] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 6] (80) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Xavier

François-Xavier KOEHL, Conseiller M.