CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 507 résultats pour « Pierre-philippe COLJE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Représentée par Me Anne-constance COLL de la SELASU CABINET COLL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 INTIMÉS Monsieur Fabrice Y...

Source officielle

Page 6 sur 76

← PrécédentSuivant →
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:504696.20250715

Admin. suprême

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2025 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société par actions simplifiée Coca-Cola Europacific Partners France demande au

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008216702

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Philippe BE, demeurant ..., M. Philippe BF, demeurant ..., M. Pierre BG, demeurant ..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2415655_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

son intervention volontaire, et de mettre en cause la société Colas en lieu et place de la société Colas IDFN, cette dernière ayant été absorbée par la société Colas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd01

Appel

30 août 2012

30 août 2012

Philippe X...

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1ed59cdc6046d478c27cc

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dernier ressort, par défaut, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1edabcdc6046d478c2e98

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dernier ressort, par défaut, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1ee14cdc6046d478c3852

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dernier ressort, par défaut, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1ee6fcdc6046d478c3fd4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dernier ressort, par défaut, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1ee8ccdc6046d478c41ff

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dernier ressort, par défaut, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

6a0b3fa6cdc6046d47176ede

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

ressort, par défaut, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf3

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

97128 GOYAVE Représenté par Me André LETIN (TOQUE 60) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, Quartier de l'Hotel de Ville 97110 POINTE A PITRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6704b6c6260008b53004

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Madame [E] [F] a ressenti une douleur au dos alors qu'elle « déplaçait des caisses de colis/courriers et se déplaçait en voiture pour faire la distribution ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e8a

Appel

5 décembre 2017

5 décembre 2017

légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège, 11 route de Nanfray - 74960 CRAN GEVRIER représentée par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de CHAMBERY et Me Pierre

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Philippe Espagne, demeurant 43 bis, rue du Lycée, 92300 Sceaux, 39 / de M. Philippe Evain, demeurant Le Bouc Etourdi, 78730 Longvilliers, 40 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61639e0cc27cfcda968a638c

Appel

10 février 2011

10 février 2011

[I] [A] [Adresse 4] [Localité 13] représenté par Me Philippe SOMARRIBA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0575 6° - Mademoiselle [O] [A] [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Philippe

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dae751cdc6046d47eeee86

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rôle 2025 005026 Jugement du 1 er juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE SPECIALISE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6644cde4277d1bd5b0

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

COLT TECHNOLOGY SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 23-27 rue Pierre Valette 92400 MALAKOFF immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

661a202b4cfa010008a2d6bf

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

jour ; à la fin juillet 2015, un résultat de 703 colis jour pour un objectif de 865 colis jour'; à fin juin 2015, un résultat de 752 colis jour pour un objectif de 947 colis jour; à fin mai 2015, un résultat

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fde71c469882b4ad85b8265

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Philippe Z... a été condamné aux dépens.

Source officielle