Si je ne fixe pas de chiffre moi-même, c'est pour ne pas gêner ou plutôt embarrasser passagèrement leur père, mais je tiens vivement que, loin d'être négligées, elles aient une grande partie de mon patrimoine

préjudice anormal audit assuré ; qu'en déduisant l'absence de caractère anormal du préjudice du montant global des cotisations versées indument pendant 10 ans, qualifié par elle de "pas très important", plutôt

X... plutôt qu'un autre salarié chez un important client, a méconnu ce principe et violé l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Mais attendu qu'ayant relevé que la modification du contrat de travail

faisant, il a violé l'article 472 du nouveau Code de procédure civile; et alors, surtout, qu'en ne justifiant pas pour quelles raisons il donnait préférence à un contrat en blanc produit par Mme X... plutôt

s'est bornée à constater que les résultats obtenus par le franchisé étaient inférieurs à ceux espérés ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était invitée, si cette différence n'était pas plutôt

[C] [B] [I] [X] », qu'il n'était pas justifié en quoi la possibilité que les terres puissent être exploitées par la Scea [X] plutôt que par [C] [X] à titre individuel serait de nature à induire en erreur

qu'« étant donné la nature du problème posé, qui va nécessiter une étude sur le terrain, ainsi que la réalisation de plans et des estimations budgétaires, il est préférable d'ordonner une expertise plutôt

nullité ; qu'en se fondant cependant sur les dispositions de l'article 10 de la loi du 31 décembre 1971, telles qu'issues de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015, pour fixer les honoraires dus à Mme [O], plutôt

de l'écrit représentant, dans un passage intitulé "le prix d'or d'un nez crochu" de la quatrième partie dénommée "Tintin au pays de la croix gammée", le Juif bien né comme ayant un nez d'un format plutôt

Madame L. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 décembre 2008, à la suite du refus opposé par le maire de Plouasne à sa demande de

mémoire revient " ; par la suite, Mélissa déclarait que son père l'avait touchée en lui montrant comment se font les bébés ; une expertise psychologique de Mélissa a conclu à des éléments qui "orientent plutôt

de solides raisons de nourrir à l'encontre de ce dernier de graves ressentiments ; que, paradoxalement, dans cette affaire, le caractère assez troublant du comportement de la victime constituerait plutôt

Reprochant à la société Cogece de ne pas lui avoir recommandé d'opter pour l'impôt sur les sociétés, plutôt que pour l'impôt sur le revenu de son gérant et unique associé, solution selon elle plus avantageuse

nécessaires eu égard aux spécificités du domaine technique considéré et de la complexité des affaires, qu'il est dommageable que les experts ne soient pas davantage évalués sur leurs compétences plutôt

en application des articles 1156 du Code civil, et 12 du nouveau Code de procédure civile, le juge "doit dans les conventions rechercher quelle a été la commune intention des parties contractantes plutôt

au nom des syndicats de copropriétaires, a dénaturé ceux-ci, violant ainsi l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en s'abstenant de rechercher et d'indiquer, en l'état de telles factures, qui était, plutôt

sans cause réelle et sérieuse le licenciement du salarié, énonce qu'il n'est pas établi qu'il eût accepté les objectifs de l'employeur, ni que la faiblesse de ses résultats fût de son fait personnel plutôt

X... au sein d'un établissement de Bordeaux de la SNC Darty Ouest reconnu par la direction départementale du travail pour les élections aux comités d'établissement plutôt que de rechercher si le salarié