CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 025 résultats pour « Ponchon De Saint »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2500816_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

février 2025, le maire de la commune d'Estézargues demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le mur de soutènement appartenant à Mme B C, cadastré sections AD 443 et AD 445, sis " Calade de Pourchon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100556

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Clermont-Ferrand (le Centre Jean Perrin), qu'elle a consulté le 13 janvier 2005, que ce n'est qu'au mois de mars suivant, un examen ophtalmologique ayant révélé un double oedème papillaire, qu'une ponction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c7

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

.-72030 LE MANS représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Gildas ROSTAIN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me TORTI avocat au barreau de PARIS S.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008574_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La ponction lombaire réalisée le 8 janvier 2018 a révélé une méningite.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311870_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Le 12 décembre 2019, une ponction au niveau de cette articulation a mis en évidence un staphylocoque epidermitis.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2306131_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Aux termes de l’article L. 1111-7 du code de la santé publique « Toute personne a accès à l'ensemble des informations concernant sa santé détenues, à quelque titre que ce soit, par des professionnels de

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031427881

Admin. suprême

2 novembre 2015

2 novembre 2015

déclaration d'utilité publique, en vue de l'institution de servitudes, des travaux de construction d'une ligne électrique aérienne à 250 000 volts, entre les postes de l'Argentière-La-Bessée et de Serre-Ponçon

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300124

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

dont elle est propriétaire, sauf autorisation, urgence avérée ou exigences de sécurité ; que l'association pour la protection du site classé et exceptionnel de l'Ile Saint-Honorat est intervenue volontairement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2301891_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 et le 18 décembre 2024, la SCEA Château Sainte-Barbe, représentée par Me Marbot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TJ

JCP

696808efcdc6046d4751c46b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 6] [Localité 1] [Adresse 10] MINUTE : AFFAIRE N° RG 24/00440 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C3S2 Le Copie + Copie exécutoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305675_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Il soutient qu'il a droit aux informations et pièces demandées en application de l'article L. 1111-7 du code de la santé publique. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

JCP

697cf5abcdc6046d474c25f0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-QUENTIN Juge des contentieux de la protection - [Adresse 5] - [Localité 1] [Adresse 8] MINUTE : AFFAIRE N° RG 25/00214 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C5Y2 Le Copie + copie

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd58014677405a0f

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Fernand de Y... de Saint-Pierre, 2°/ Mme Geneviève de Y... de Saint-Pierre, née Desclos de la Ponchais, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1996 par la cour d'appel de Rennes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02022_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

en tant qu’il approuve l’orientation d’aménagement et de programmation (OAP) n° 6 de Saint-Jean-de-Bournay.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e2cd075782d5f060fdb2d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 17] Mme [F] [M] née le 24 Janvier 1973 à [Localité 16] [Adresse 1] [Localité 17] Représentés par Me Nicolas POIRIEUX de la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409693_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

2023 par lequel le maire de la commune de Brison-Saint-Innocent a accordé un permis de construire à M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007909055

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

jugement du 1er octobre 1987 du tribunal administratif de Nantes rejetant sa demande tendant à la condamnation du centre hospitalier régional de Nantes à réparer les conséquences dommageables de la ponction-biopsie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001069_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

La ponction révèle une méningite lymphocytaire à laquelle est associée une hyperprotéinorachie.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00330_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

D'une part, l'indication d'une ponction lombaire à visée diagnostique, aux fins d'analyser le liquide céphalo-rachidien, était justifiée au regard de l'état de santé de la patiente et de l'absence de compression

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301892_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par courrier du 28 mars 2022, la SCEA Château Sainte Barbe a, de nouveau, répondu point par point aux demandes de Bordeaux Métropole.

Source officielle

Page 6 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

PONCHON DE SAINT ANDRE, Alexis, Régis, Idris, DE SAINT ANDRE

SIREN 905075685Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

17/11/2021

Voir →

Radiations

LES MAZETS DE SAINT PONCHON

SIREN 423827005GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

23/06/2020

Voir →

Modifications diverses

LES MAZETS DE SAINT PONCHON

SIREN 423827005GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

28/01/2020

Voir →

Procédures collectives

PONCHON DE SAINT ANDRE, Céline, Elisabeth

SIREN 411974132TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

15/06/2018

Voir →

Procédures collectives

PONCHON DE SAINT ANDRE, Céline, Elisabeth

SIREN 411974132TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 septembre 2016, désignant liquidateur Maître Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-se

29/10/2017

Voir →