de placement en rétention et la durée globale moyenne de ces dernières ; 18° Une évaluation qualitative du respect des orientations fixées par le schéma national d'accueil des demandeurs d'asile ; 19° Une indication du nombre de demandes d'asile comparant

LEGIARTI000022780989

—

LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 92 - Hauts-de-Seine Pôle de recouvrement spécialisé des Hauts-de-Seine - Boulogne Boulogne-Billancourt 1er septembre 2010 Ressort territorial Communes d'Antony, Bagneux, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine

LEGIARTI000025546975

—

Pierrefeu-du-Var, Plan-de-la-Tour, Pontevès, Puget-sur-Argens, Ramatuelle, Revest-les-Eaux (Le), Rians, Roquebrune-sur-Argens, Roquebrussanne (La), Roque-Esclapon (La), Rougiers, Sainte-Anastasie-sur-Issole, Saint-Martin, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Saint-Raphaël

Article ANNEXE 1

—

Rue Babali jusqu'à l'avenue de la Reine-Jeanne. Avenue de la Reine-Jeanne direction est jusqu'à l'avenue de la Trillade. Avenue de la Trillade direction nord jusqu'à l'intersection avec le boulevard Montesquieu.

Article 2-3

—

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt, la place du Canada, le cours la Reine

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier d'Orange Orange 84 Centre hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël

Article Annexe

—

Il cale les reins de la conduite et enrobe les tuyaux. Il remblaie la tranchée par couches successivement compactées. Enfin, il remet en état la voirie et les trottoirs. Il respecte les consignes de sécurité et de protection de l'environnement.

Article R421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 24 > 35

Code de la construction et de l'habitation

A défaut, le préfet désigne parmi eux, pour la durée du mandat restant à courir, les représentants des locataires élus sur les listes ayant obtenu aux dernières élections le plus fort pourcentage de voix, calculé en comparant le nombre de suffrages recueillis

Article Annexe K

—

des tumeurs ; - Hémostase et angiogénèse ; - Épidémiologie, physiopathologie, cyto- et histopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des tumeurs du sein, des tumeurs bronchopulmonaires et mésothéliomes, des tumeurs digestives, des tumeurs du rein

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Voir Reine-des-prés. (= Aloysia triphylla (L'Hérit.) Britt.) (= Lippia citriodora H.B.K.). V. lutea Huds., V. odorata L. Voir Pensée sauvage.

Article Annexe II (suite)

—

de Vitrolles 1 Bibliothèque départementale de prêt 2 Var Bibliothèque municipale de Draguignan 1 Bibliothèque municipale d'Hyères 1 Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer 1 Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël

Article Annexe

—

Dans le cadre d'un laboratoire, caractériser des produits en comparant leurs données physico-chimiques avec des références. Dans le cadre d'un laboratoire, caractériser un corps pur par les techniques d'analyse structurale.

Article Annexe 1

—

Relations hormonales : - caractéristiques des hormones ; Fonctions de nutrition : - circulation : Respiration : - ventilation pulmonaire ; Digestion : - principes fondamentaux de transformation des aliments ; Excrétion : - structure et fonctionnement du rein

LEGIARTI000050742546

—

Ville-du-Bois, Villejust, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-le-Bâcle, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres, Les Ulis ; - au sein du département des Hauts-de-Seine : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le

LEGIARTI000032578491

—

Alpes-Maritimes Antibes 757625 PACA Alpes-Maritimes Cannes 756056 PACA Alpes-Maritimes Nice 753657 PACA Bouches-du-Rhône Arles 751008 PACA Bouches-du-Rhône Marseille Saint-Charles 755447 PACA Var Les Arcs - Draguignan 757526 PACA Var Saint-Raphaël

LEGIARTI000032711150

—

Cartier Massy 91 Centre hospitalier d'Orsay Orsay 91 Hôpital privé Claude Galien Quincy-sous-Sénart 92 Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise Paré Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine

Article 1

—

Montpellier ; Groupement d'intérêt public Formavie de Montpellier - Département CAFOC V Agent de sécurité privée 344t 3 ans SARL ASP bodyguard V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans AB sud formation IV Apiculteur éleveur producteur de reines

Article ANNEXE

—

. 91685 Villiers-sur-Orge. 91687 Viry-Châtillon. 91689 Wissous. 91692 Les Ulis. 92002 Antony. 92004 Asnières-sur-Seine. 92007 Bagneux. 92009 Bois-Colombes. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque municipale de Draguignan 2 Bibliothèque municipale de La Garde 2 Bibliothèque municipale de Fréjus 3 Bibliothèque municipale d'Hyères 3 Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer 3 Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël

Page 6 · 152 résultats

← Précédent Suivant →