adoptés des premiers juges que le motocycliste, dont la vitesse n'est pas connue, se trouvait en sixième vitesse, sur un engin de 750 cm3 de cylindrée, dont le kilométrage, soit 9 454 kms, atteste que le rodage

They are also acting on behalf of S.B. –   Mrs Roda’s daughter and Mr Bonfatti’s sister – who was born in 1988 and lives in Mirandola.

faite au juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par décision du 21 juin 2005, un juge des tutelles a ordonné une mesure de tutelle au bénéfice de Rosa

Rosa Y...

V 99-18.676 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° E 99-20.019 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 juin 1999), que la société Toulouse réseau parc, venant aux droits de la société Jean Rodier

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kuehne + Nagel Road

En l'espèce, le recours de Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA est recevable et régulier en la forme.

V... et la SARL Rodane ; que, sans contester que la première de ces sommes correspond au montant du compte courant d'associé que M.

DJ A.M.O, RCS [Localité 1] 399 200 641, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-elodie ROCA de l’AARPI LAUNOIS-ROCA, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu en matière de référé, que, sur ordre de la société Rodier

Albert X..., demeurant 5, Quarry Spring Cm 20, Harlow (Grande Bretagne), 2°/ du bureau Central francais, dont le siège est ..., 3°/ de la société Roba Limited filiale W.E.

jugé recevables les demandes de Monsieur [S] [H] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [H] , au regard des

Rota, demeurant ..., 5 / de l'ASSEDIC de la région lyonnaise, dont le siège social est ..., 6 / de l'A.G.S., dont le siège social est ... (8ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 avril 2026 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS ALB@ROSA

branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 19 octobre 2000), que le Crédit foncier de France a consenti à M. et Mme X... un prêt destiné au fonctionnement des sociétés Sermoram et Roma

. ; que Muriel B... et Rosa X...ont précisé qu'elle essayait de se débattre et qu'elle avait manqué de chuter ; que ces deux témoins ont ajouté, ce qu'a aussi dit Bernadette Z..., qu'Isabelle A... était

était entreposé que du papier à cigarettes ; que l'agent maritime a indiqué avoir reproduit sur ce document les indications portées sur le connaissement par Jean-Pierre X..., préposé de la société DMS Rocca

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

société ITBC dans les livres de la Banque populaire de la région Ouest de Paris (la banque) a été en partie apuré, le 31 décembre 1988, par un apport de fonds prêtés dans ce but par la banque à la SCI Roma

DELACOMMUNE ET DUMONT [Adresse 2] [Localité 17] représentée par Maître Sylvie RODAS de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0126 Société DECORATION DE SOUSA FRERES