[R] Défendeur : la société Rodis Requête n° : 532/24 Ordonnance n° : 91014 du 7 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

& ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0517 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Es qualité d’assureur de la société A2B INGÉNIERIE Représentant : Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }     Communicated on 17 April 2014   THIRD SECTION Application no. 56276/10 Augustin ROŞIU

cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Théâtres Montparnasse et des Gobelins, dont le siège est ..., 2 / de la société Le Rodin

THE PARK INTERIOR DESIGN Société EUROMAF ROPEENS AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître François JACQUOT de la SELEURL CABINET FRANCOIS JACQUOT - #C2060 représentée par Maître Guillaume RODIER de

MAAF ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître [J] [V] de la SELARL RODIER ET [V] - #C2027 représentée par Maître [J] [V] de la SELARL RODIER ET [V] - #C2027 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous

MMA IARD es qualité d’assureur de la société ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE (AAI) [Adresse 2] [Localité 17] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de

INDUSTRIE, encourt la censure ; EN CE QUE, confirmant le jugement, il a rejeté la demande tenant à l'inopposabilité à la société APRO INDUSTRIE des cessions de créances consenties par la société RODIO

#Volný pohyb pracovníků - Úředníci a zaměstnanci Evropských společenství - Rodinné přídavky - Zohlednění doby pojištění ve společném režimu zdravotního a nemocenského pojištění Evropských společenství.

#References for a preliminary ruling: Dioikitiko Protodikeio Rodou - Greece.

juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision par laquelle le recteur de l'académie de Paris a affecté son fils au lycée Rodin

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 12 septembre 1989), que la société Intexal, qui diffuse les marques Rodier

[S] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 16-11.243 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Rodis,

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 août et 6 décembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ROCHEFORTAISE D'INVESTISSEMENTS SAINTONGEAIS (RODIS

#Nesplnění povinnosti – Koordinace systémů sociálního zabezpečení – Nařízení (ES) č. 883/2004 – Články 4, 7 a 67 – Volný pohyb pracovníků – Nařízení (EU) č. 492/2011 – Článek 7 – Rovné zacházení – Rodinné

1°) de suspendre l'exécution des décisions du 8 juillet 2025, par lesquelles la rectrice de l'académie de Paris a refusé d'affecter leur fille D E B aux lycées Claude Monet (13ème arrondissement), Rodin

#Pedido de decisão prejudicial: Dioikitiko Protodikeio Rodou - Grécia.

Man et Rodier" à Saint-Malo ; 2°) annule l'arrêté du 21 juillet 1993 précité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le décret n° 52-628 du 30 mai 1952 modifié par le décret n° 56

#André Rossius (C 267/10) en Marc Collard (C 268/10) tegen Belgische Staat - Service public fédéral Finances.#Verzoeken om een prejudiciële beslissing: Tribunal de première instance de Namur - België.

  Rodić et à M.   Baković, et 2   000   EUR chacun à M.   Pušara et à M.   Knežević.