AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025790816
2 mai 2012
2 mai 2012
Roger B, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
6137237acd5801467740a4e8
27 avril 2000
27 avril 2000
rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Lehmann carrelage, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200209
12 février 2015
12 février 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour la société Roger Serge PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Serge Roger
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01012
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Roger X..., Messieurs Hervé et Jean Luc X..., Mme Sandrine X... et les sociétés SA X...
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3cd5
14 mai 1991
14 mai 1991
Roger Y..., avocat, demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv1
613721c9cd580146773f750c
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire, rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310034
25 janvier 2018
25 janvier 2018
CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Jeanne X... épouse Y..., ayant été domiciliée [...] , décédée le [...] , aux droits de qui viennent
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00764_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par la voie de l'appel provoqué, les sociétés Chicaud et associés et BET Roger demandent à la cour de condamner la société C2D, aux droits et obligations desquelles vient Me Aussel, mandataire liquidateur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00019_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
E d'une part et la SAS Roger Martin d'autre part à hauteur de 60 % de la condamnation prononcée ; - condamné la SAS Roger Martin à garantir, d'une part, la SAS BEJT, et d'autre part Mme A et M.
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008140218
25 juin 2003
25 juin 2003
Roger Y...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007981808
9 avril 1999
9 avril 1999
Roger et Gilbert X..., demeurant Domaine du Reyran, Sainte Brigitte à Fréjus (83600) ; MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00111
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Roger X... de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné solidairement avec M. A...en qualité de mandataire liquidateur de M.
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c81
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Roger X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40c2
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Viennois, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
61372128cd580146773f172e
27 mars 1990
27 mars 1990
Viennois, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372139cd580146773f207a
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Lyon, au profit de M.
Source officielleciv3
6137227ecd580146773fda44
20 juin 1995
20 juin 1995
(Alpes-Maritimes), 3 ) la SCP Ferri et Leydet, aux droits de laquelle vient la SCP Bernard Leydet et dont le siège est ...
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f40
12 juin 1990
12 juin 1990
Viennois, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de Me Jacoupy, avocat de M.
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c628
17 juillet 2001
17 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Roger X..., ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, aux droits duquel
Source officielleciv1
61372174cd580146773f3e01
18 juin 1991
18 juin 1991
Roger A... ; que l'arrêt attaqué (Orléans, 13 mai 1987) a condamné M.
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