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2 178 résultats pour « Roger VIENNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025790816

Admin. suprême

2 mai 2012

2 mai 2012

Roger B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137237acd5801467740a4e8

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Lehmann carrelage, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200209

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour la société Roger Serge PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Serge Roger

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01012

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Roger X..., Messieurs Hervé et Jean Luc X..., Mme Sandrine X... et les sociétés SA X...

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3cd5

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Roger Y..., avocat, demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

613721c9cd580146773f750c

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire, rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310034

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Jeanne X... épouse Y..., ayant été domiciliée [...]                                          , décédée le [...]       , aux droits de qui viennent

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00764_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Par la voie de l'appel provoqué, les sociétés Chicaud et associés et BET Roger demandent à la cour de condamner la société C2D, aux droits et obligations desquelles vient Me Aussel, mandataire liquidateur

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00019_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

E d'une part et la SAS Roger Martin d'autre part à hauteur de 60 % de la condamnation prononcée ; - condamné la SAS Roger Martin à garantir, d'une part, la SAS BEJT, et d'autre part Mme A et M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140218

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Roger Y...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007981808

Admin. suprême

9 avril 1999

9 avril 1999

Roger et Gilbert X..., demeurant Domaine du Reyran, Sainte Brigitte à Fréjus (83600) ; MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00111

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Roger X... de l'intégralité de ses demandes et l'a condamné solidairement avec M. A...en qualité de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c81

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Roger X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372179cd580146773f40c2

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Viennois, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372128cd580146773f172e

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Viennois, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372139cd580146773f207a

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Roger X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Lyon, au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda44

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

(Alpes-Maritimes), 3 ) la SCP Ferri et Leydet, aux droits de laquelle vient la SCP Bernard Leydet et dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

61372137cd580146773f1f40

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Viennois, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de Me Jacoupy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c628

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Roger X..., ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, aux droits duquel

Source officielle
CC

civ1

61372174cd580146773f3e01

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

Roger A... ; que l'arrêt attaqué (Orléans, 13 mai 1987) a condamné M.

Source officielle

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