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401 résultats pour « S-Nageurs Avaient Manque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdbae314aa3048d484a5a50

Appel

8 février 2019

8 février 2019

[F] à payer à la société Kuehne Nagel une somme de 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8bc71a6a83181c8f66

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le 30 avril 2015, le contrat de travail a été transféré à la société Hays Logistique puis à la société Kuehne-Nagel.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603305043b89a8777e46dc8b

Appel

17 octobre 2017

17 octobre 2017

PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20150455 Représentant : Me Sylvie NEIGE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1771 KUEHNE + NAGEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afda3bcaf505db696563

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par avis transmis à l'avocat de la société KUEHNE + NAGEL INSITU et à M. 

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10057

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

La SAS Kuehne et Nagel a confié le transport de la marchandise à la société Lautrans Transport Vermittlung, qui a elle même sous traité la tâche à la société Girat Spedition GMBH.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef30dc5b777c9099308e

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le syndicat CGT Kuehne + Nagel Savigny-le-Temple est intervenu à l'instance pour solliciter le paiement de 5.000 euros au titre de ses frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef31dc5b777c90993090

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le syndicat CGT Kuehne + Nagel Savigny-le-Temple est intervenu à l'instance pour solliciter le paiement de 5.000 euros au titre de ses frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef31dc5b777c90993092

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le syndicat CGT Kuehne + Nagel Savigny-le-Temple est intervenu à l'instance pour solliciter le paiement de 5.000 euros au titre de ses frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef31dc5b777c90993094

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le syndicat CGT Kuehne + Nagel Savigny-le-Temple est intervenu à l'instance pour solliciter le paiement de 5.000 euros au titre de ses frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63c8ef31dc5b777c90993096

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le syndicat CGT Kuehne + Nagel Savigny-le-Temple est intervenu à l'instance pour solliciter le paiement de 5.000 euros au titre de ses frais irrépétibles.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00920

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

Le 4 novembre 2010, la société KUEHNE+NAGEL l'a convoqué à une visite médicale fixée le 30 novembre 2010.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

600fe019710da20cddd3149b

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

[E] est sans cause réelle et sérieuse et revêt un caractère vexatoire, - condamner la société Kuehne Nagel à lui régler à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

631986fc51eeae4f1309d129

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Le juge se doit enfin d'examiner l'ensemble des manquements invoqués par le salarié, sans se limiter aux griefs mentionnés dans la lettre de rupture.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2113298_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 février 2021, notifiée le 22 février 2021, par laquelle la communauté d'agglomération Val Parisis (Val-d'Oise) l'a changé d'affectation sur un poste de maître-nageur

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA00788_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La requête a été communiquée aux sociétés Nagels Druck GmbH et Paragon ID, qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf9

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

J'ai sollicité Mme C..., parent de nageurs du club qui travaille à la SIKHOA et qui t'a trouvé un logement ».

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01333_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

titulaire relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, a été recruté par la commune de Rueil-Malmaison en 2003, pour exercer les fonctions de maître-nageur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01335_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

La circonstance que d'autres maîtres-nageurs ont reçu des évaluations similaires est à cet égard sans incidence dès lors que les comportements d'opposition systématique reprochés à ces agents étaient de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01336_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

La circonstance que d'autres maîtres-nageurs ont reçu des évaluations similaires est à cet égard sans incidence dès lors que les comportements d'opposition systématique reprochés à ces agents étaient de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01379_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

agent titulaire relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, exerçait au sein de la commune de Rueil-Malmaison, depuis 1992, les fonctions de maître-nageur

Source officielle