...] , contre deux arrêts rendus les 27 mars 2017 et 22 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Emmanuelle X..., veuve Y..., 2°/ à Mme Sarah

: Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 27 janvier 2000) rendu en matière d'exécution, que l'entreprise agricole à responsabilité limitée du Sarrat

A B, représentant légal de l'enfant Saran A B, a exposés dans la présente instance.

NANCY (54000) de nationalité française ... 11570 CAVANAC représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER venant aux lieu et place de la SCP JOUGLA Jean-Pierre - JOUGLA Sarra

[W] [E], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Sara, société civile de construction vente, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

près de 2,1 millions d'euros ; que les sociétés Unilin et Siempelkamp Maschinen und Anlagenbau Gmbh, après avoir fait appel de cette décision, ont fait assigner les sociétés DIW Instandhaltung Gmbh, Sarans

professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sara

ces moyens, après débats à l'audience publique du 27 mai 2025 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Grandemange conseillère rapporteure, Mme Durin-Karsenty, conseillère doyenne, et Mme Sara

ETABLISSEMENTS SARRADE ET [S] C/ SAS PICARD SURGELES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Octobre 2023 par le juge des loyers commerciaux du tribunal judiciaire de Nanterre

de grande instance de LYON a principalement, visant les articles 372 et 374 du code civil et 1180-2, 1084 à 1087 du code de procédure civile : - dit que Jaël Y... exercera l'autorité parentale sur Sarah

Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Sarah

par courrier enregistré à son secrétariat le 30 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cazilhac à sa demande de communication d'une copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat

Leur conversation a été interrompue par Sara qu'il a renvoyé dans sa chambre. Il ne se souvient pas avoir refermé la porte à clef.

auxiliaire du bâtiment et des travaux publics, dont le siège social est ... (8e), elle-même prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 4 / de la société Sarif

premiers ont certifié avoir reçu du second la somme de 250 000 francs "correspondant à la vente par nous-mêmes de parts que nous possédons dans le capital de Generys Technologie Informatique Industriel à Saran

01 Janvier 1989 à [Localité 3] (IRAN) de nationalité Iranienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah

MJC2A, ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont l'étude est située [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Sara CLAVIER de la

Z..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 30 juin 2017 par le tribunal de grande instance de Paris (3e chambre, 2e section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Sara music productions

adjointe, statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah