les 8 et 9 avril 2009, que la cour d'appel a constaté que le certificat de montage et de réception des serres émis par la société BN serres le 8 avril 2009 avait été transmis le 14 avril 2009 à la banque

, il résulte de l'article précité que les listes de candidats peuvent comporter un candidat du sexe sous-représenté, sans que les organisations syndicales y soient tenues.

On 25 November 2011 a letter sent to the applicant was withheld by the prison authorities on suspicion that it contained drugs. It was sent to the police for further investigation.

déclarait que son père lui avait fait toucher son sexe plusieurs fois et qu'il avait demandé à Annabelle de faire pareil; que Pascal X... niait les faits, indiquant que sa femme avait déposé plainte

appuyer sur le bouton "descendre" pour monter et vice versa; qu'après analyse, il était apparu qu'avec le branchement du groupe, les phases s'étaient inversées, et par voie de conséquence également le sens

débouté les parties civiles de leur action ; " aux motifs qu'il résulte de l'ordonnance de non-lieu que deux personnes ont reçu, dans les jours qui ont suivi le sinistre, des plantes provenant des serres

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ne garantit pas un droit d'acquérir une nationalité ou une citoyenneté particulière, un refus arbitraire fondé sur un critère discriminatoire, au sens

normal et non au sens d'attouchements sexuels) ; que le prévenu reconnaît avoir commis les faits du 2 juillet 2000 (D 19) en ces termes : "je lui ai touché le sexe juste pour qu'elle arrête de me harceler

Les listes sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe jusqu'à épuisement des candidats d'un des sexes.

By letter dated 14 March 2018, the applicant was requested to send a copy of his release document by 11 April 2018.

3°/ que constitue une discrimination, même si l'assurance au droit à une nationalité est préservée, la détermination des nationaux d'un Etat par application de critères discriminatoires à raison du sexe

3°/ que constitue une discrimination, même si l'assurance au droit à une nationalité est préservée, la détermination des nationaux d'un Etat par application de critères discriminatoires à raison du sexe

Les listes sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe jusqu'à épuisement des candidats d'un des sexes.

de viols ont été commis alors qu'il les savait particulièrement vulnérables par l'absorption massive de substances médicamenteuses dans les instants qui ont précédé les actes de pénétration de leur sexe

indiquait que l'enfant présentait fréquemment des rougeurs sur le pénis et à l'intérieur des cuisses ; que, répondant à une question, celui-ci lui avait confié que son père tirait très fort sur son sexe

jusqu'à épuisement des candidats d'un des sexes" ; que la règle de l'alternance n'impose pas que le premier candidat de la liste soit d'un sexe déterminé ni qu'il appartienne au sexe majoritaire ; que

, l'organisation syndicale peut librement choisir de présenter un candidat de sexe masculin ou de sexe féminin ; qu'en considérant que l'Union locale Force ouvrière de Châlons-en-Champagne ne pouvait,

les parts, est titulaire de trois baux consentis par les consorts Y..., le groupement Foncier agricole des Annets (le GFA) et la société d'exploitation agricole Les trois Maraîchers portant sur des serres

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Seen, société anonyme, société d'entretien

mais la photo n'est nullement centrée sur son sexe et la petite fille n'a pas les jambes écartées ; . 36 A : une petite fille nue, de côté (on ne voit pas son sexe) ; 3ème planche : . petites