suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lidon et compagnie, qui avait donné en location-gérance un fonds de commerce de brasserie à la société d'exploitation des établissements Lidon (SEDEL

Article 2 : L'Etat paiera une somme de 20 000 F à la SARL SEREL, au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

deux tendons d’Achille réalisée le 28 Janvier 2020 ; que le Dr [T] lui a prisé dans un premier temps des séances de mésothérapie ; que compte tenu de leur inefficacité, il lui a prescrit le port de semelles

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCEA La Ferme de Gratte Semelle est rejetée.

extérieure et une semelle intérieure relèvent, en tant qu'article présenté à l'état non monté ayant les caractéristiques essentielles de chaussures, de la position 6404 de ladite nomenclature combinée

La commune de Sewen n’apporte aucun élément concret pour contredire cette analyse de l’expert.

Y... a été engagé le 21 février 1980 par la société Etablissements Caussèque en qualité de couseur de semelles et de manutentionnaire ; qu'en date du 11 mai 1987, le médecin du travail l'a déclaré "apte

indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur, en l'espèce en commercialisant des chaussures pour femmes avec un pictogramme annonçant une doublure en fait inexistante et une semelle

indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur, en l'espèce en commercialisant des chaussures pour femmes avec un pictogramme annonçant une doublure en fait inexistante et une semelle

Une note en délibéré, présentée pour la société Sevel Services, a été enregistrée le 7 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

police de sûreté vaudoise en Suisse, et non-inscrits sur les listes précitées, "en raison de leurs compétences offrant toutes les garanties pour l'exécution de la présente" aux fins de comparaison de semelles

X... et la société Sebel en leurs tierces oppositions à un arrêt de la cour d'appel de Paris du 5 mars 1985 qui avait fixé à une certaine somme les dommages-intérêts dus par cette société civile professionnelle

LIMITROPHES, SONT CONVENUES QUE LE MUR PIGNON DE L'IMMEUBLE QUE LA SOCIETE FAISAIT EDIFIER SERAIT CONSTRUIT COTE MME Z..., EN "MITOYEN-NE", A CHEVAL SUR LA LIGNE SEPARATIVE DES DEUX PROPRIETES, ET SUR UNE SEMELLE

société Sovibo, en a concédé la diffusion et la réalisation à l'entreprise Beaufrère qui en a édifié un certain nombre, les enduits extérieurs étant fournis par la société des Etablissements Lebret-Sedel

Milne Hutchinson Mapa et Cie (société Wood Milne) et la société Moules Industries Services (société MIS) pour contrefaçon du brevet d'invention n° 1 546 521 délivré le 14 octobre 1968 concernant une semelle

Elle soutient qu'en l'absence de cet état antérieur révélé par l'accident, l'assuré n'aurait pas eu besoin de semelles.

bouteille, dénommée AXEL, qu'elle dit avoir créée, présentant un corps conique à quatre faces, avec des arrêtes fortement marquées, un col cylindrique et rectiligne, une épaule quasi horizontale et une semelle

[X] a édifié lui-même un mur d'enceinte sur lesdites semelles de fondation.