Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Bécassine des marais Premier samedi d'août à 6 heures Premier samedi d'août à 6 heures (***) Ouverture générale Bécassine sourde

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

d'une demande d'allocation directe pour la création de fichiers numériques de sous-titrage et d'audiodescription 1° Les factures acquittées détaillées correspondant aux travaux de création d'un fichier numérique de sous-titrage pour les personnes sourdes

Article 33-1

—

La convention porte notamment sur les proportions des programmes qui, par des dispositifs adaptés et en particulier aux heures de grande écoute, sont rendus accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes, en veillant notamment à assurer l'accès à

Article L33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 32

Code des postes et des communications électroniques

accès des utilisateurs finals handicapés à des services de communications électroniques à un tarif abordable et aux services d'urgence, équivalent à celui dont bénéficie la majorité des utilisateurs finals ; p) (1) Un accès des utilisateurs finals sourds

Article 28

—

d'émissions destinées à faire connaître les différentes formes d'expression artistique ; 5° bis Les proportions substantielles des programmes qui, par des dispositifs adaptés et en particulier aux heures de grande écoute, sont accessibles aux personnes sourdes

Article Annexe

—

Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds institué par le décret n° 86-1151 du 27 octobre 1986. Conseil de famille des pupilles de l'etat prévu à l'article 60 du code de la famille et de l'action sociale.

LEGIARTI000028443622

—

Sesques à l'amont de la prise d'eau de Sesques B0115 | Q6070530 | Le ruisseau de Leignières et ses affluents B0114 | Q6070570 | L'Arrec de Bouerzy B0116 | Q6070580 | L'Arrec de Besse à l'amont de la prise d'eau B0119 | Q6080620 | La Sourde

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Oreille la plus sourde Voix haute non 5 4 2 1 0,25 con Distance de perception en mètres Oreille normale Voix chuchotée non 0,80 0,50 0,25 Distance de perception en mètres 0,10 Perte 0

Article 2

—

Seul peut se présenter à ces séances le candidat ayant déclaré maîtriser mal la langue française sur son dossier de demande de permis de conduire ; 4° Des sessions spécialisées sont organisées pour les candidats sourds ou malentendants.

Article Annexe I (suite)

—

de concours de l'enseignement scolaire ou supérieur 9.5.4.3 Avis d'aménagement des conditions d'examens ou de concours hors l'enseignement scolaire ou supérieur 9.5.5 Auxiliaire de vie scolaire 9.6 Choix pour le parcours scolaire des jeunes sourds

LEGIARTI000051471596

—

Seringes-et-Nesles (02713) ; Serval (02715) ; Séry-lès-Mézières (02717) ; Sissonne (02720) ; Sissy (02721) ; Soize (02723) ; Sommelans (02724) ; Sommeron (02725) ; Sommette-Eaucourt (02726) ; Sons-et-Ronchères (02727) ; Sorbais (02728) ; Soupir (02730) ; Le Sourd

Page 6 · 111 résultats

← Précédent