CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 009 résultats pour « THIERRY ès »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91983

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Jean-Marie Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

Source officielle

Page 6 sur 151

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91984

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

par le greffe le 17 avril 2014 aux conseils de la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X... ès qualités, de Mme Barbara Y..., de l'AGS-CGEA d'Ile de France Est, de la société Européenne de Revues, de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91985

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Dominique Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

Source officielle
CC

comm

613723cbcd5801467740e442

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Saint Pierre, ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société anonyme Delage Electrolising, demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200625

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Il est donné acte à la SCP Bécheret Thierry Sénéchal Gorrias, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Service location et transport, de la reprise de l'instance.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101163

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

X... et de la société Becheret Thierry C...            , ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès d'Antoine X..., survenu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00683

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'action de la SCP BECHERET, THIERRY, SENECHAL, GORRIAS, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société PHYSICAL NETWORKS tendant à la condamnation de Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb4

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

C / Maître Rémi Z..., Maître Thierry Y..., AGS CGEA D'ANNECY ARRÊT RENDU LE VINGT SEPT MAI DEUX MILLE HUIT APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 73000 CHAMBERY Comparant en personne assisté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100491

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Acquaviva , conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités, de Me Rémy-Corlay , avocat de la société Select Hungaria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e7

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

EURL DEX SA SN TANCARVILLE C / SA TANCARVILLE SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la SA TANCARVILLE Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00033

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

liquidateur tendant à la nullité des avis à tiers détenteur n'avait pas lieu d'être accueillie ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Becheret Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00011

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris ; Condamne la SCP Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00299

Cassation

16 mars 2010

16 mars 2010

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles, autrement composée ; Condamne la SCP Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100738

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

, conseiller, en son rapport, Monsieur X... en ses observations, Maître Ahmed Harir, avocat de Maître Pascal Z..., inscrit au barreau des Ardennes, en sa plaidoirie, Maître Sacaze, avocat de Maître Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00709

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

2010), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire des sociétés FGR & associés, Atlantic gestion et FGR immobilier, un plan de cession a été adopté le 8 août 2002 ; que la société Becheret - Thierry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300709

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f138

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

.-73190 CHALLES LES EAUX représentés par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistés de Me El Hem SELINI, avocat au barreau de Chambéry Me Thierry Z...

Source officielle
CC

comm

613722adcd580146773fffea

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Thierry Y... ès nom ès qualités, et donc de la régularisation de cette double prorogation ; qu'en affirmant à tort l'absence de prétention à cet égard concernant la seconde garantie, la cour d'appel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00047

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

dont le siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Becheret, Thierry

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200138

Cassation

31 janvier 2019

31 janvier 2019

qu'elle est présentée comme étant la résultante de l'irrecevabilité prétendue de l'appel du syndicat des copropriétaires Le [...] ; que la question du caractère "frauduleux" de l'assignation de Me Thierry

Source officielle