Codes de loi français

Article 2-3

les établissements et installations référencés “ South Paris Arena ” (SPA), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor

Article Annexe

Saint-Mard-lès-Rouffy ; 51500 ; Saint-Mard-sur-le-Mont ; 51502 Saint-Martin-aux-Champs ; 51504 ; Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51506 Saint-Memmie ; 51507 Sainte-Menehould ; 51509 Saint-Pierre ; 51512 Saint-Quentin-sur-Coole ; 51515 Saint-Remy-sur-Bussy ; 51519 Saint-Thomas-en-Argonne

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Saint-Cyr, Saint-Désirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Priest, Saint-Romain-d'Ay, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Saint-Victor

Article (35 à 38)

Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor

Article Annexe I

Thymelaea thomasii Passerine de Thomas. Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée.

Article Annexe II (suite)

Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.-Louis, rue des Parcs, 44490 Le Croisic, de sa création à 1969.

LEGIARTI000030463520

BOURGOGNE SIH CH MONTCEAU-LES-MINES BOURGOGNE SA CLINIQUE CHIR LE PRÉ-PASTEUR (CLINIQUE DU PRÉ) PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE VICTOR

Article 1

Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA IV Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article Annexe II

GAZAIX Claude/SEMB-Gazaix Bretagne - rue Victor-Grignard, 29490 Guipavas : depuis 1996 jusqu’au 31 décembre 2027. IDM (Industrielle de montage), 8, rue des Colonies, puis 3, rue du Colonel-Berthaud, 29200 Brest : de 1982 à 1997.

Article Annexe I (suite)

Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne 03 Allier Montluçon 03 Allier Prémilhat 03 Allier Quinssaines 03 Allier Saint-Victor

Article Annexe I (suite)

Saint-Vincent-de-Paul 40 Landes Seyresse 41 Loir-et-Cher Averdon 41 Loir-et-Cher Blois 41 Loir-et-Cher Candé-sur-Beuvron 41 Loir-et-Cher Cellettes 41 Loir-et-Cher Chailles 41 Loir-et-Cher La Chaussée-Saint-Victor

LEGIARTI000045166922

25300215800017 SIRP FOISSAC 25300231500013 SIRP VALLEE DE LA TAVE 25300251300013 SIRP LE PIN ST PONS LA CALM 25300270300010 SIRP AUBUSSARGUES BOURDIC 25300288500023 SIRP CAPELLE FLAUX ST-VICTOR

Article Annexe I

1978 à 1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

LEGIARTI000032916791

Cellettes (1), Chailles, Chambon-sur-Cisse (1), Chambord (1), Champigny-en-Beauce (1), Chaon (1), Chapelle-Montmartin (La), Chapelle-Vendômoise (La) (1), Châteauvieux (2), Châtillon-sur-Cher, Châtres-sur-Cher, Chaumont-sur-Tharonne (2), Chaussée-Saint-Victor

Article Annexe

_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson BOUYGUES TELECOM/SFR 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_03_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe

La fondation a son siège à la Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, 75005 Paris. Le lieu du siège peut être modifié sur décision du conseil d'administration de la fondation.

Article ANNEXE 1

352,50 3 352,50 - - Ile-de-France 1951 1951 950000331 950110049 Hôpital de Gonesse AC MCO 100 597,58 82 882,95 - - Ile-de-France 1951 1951 950000323 950013870 GHEM AC MCO 211 039,70 211 039,70 - - Ile-de-France 1951 1951 950000307 950110015 CH Victor

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Chambon-sur-Cisse, Chaussée-Saint-Victor, Faye, Feings, Ferté-Imbault (La), Lamotte-Beuvron, Lancôme, Langon

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

Article Annexe

Doubs). 6e régiment de commandement et de soutien de Nîmes (Gard). 6e régiment d'hélicoptères de combat de Compiègne (Oise). 8e régiment de transmissions/ centres de transmission de Reuilly et Gabriel et centres télégraphiques de Lourcine, de Saint-Thomas