’est opposé à sa déclaration préalable déposée le 24 octobre 2025 et complétée le 27 novembre 2025, en vue de la création d’un pylône d’antenne relais de téléphonie mobile situé au lieu-dit « Sur Tannière

de décisions de la Cour européenne des droits de l’homme     Affaire, n o Requête Date de décision ANDERKO, requête n o 56719/09 22/05/2012 DENES, requête n o 66155/09 17/04/2012 EGERSZEGI TANEP

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SARL NORMANDIE CREA PRO [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Marc LE TANNEUR

Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 23 juin 2011 et présenté par l'université François Rabelais de Tours, dont le siège est 3 rue des Tanneurs

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale des associations familiales de la Somme, dont le siège est à Amiens (Somme), 10, rue Haute-des-Tanneurs

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 2 January 2023   THIRD SECTION Application no. 10223/18 Dragomir Tanev

Tane E..., à Mlle D... Williams et au ministre délégué à l'outre-mer.

Tane A..., demeurant Avatoru-Rangiroa (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 2 août 1996 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Thérèse X... épouse

Tanne, demeurant bâtiment B, résidence de Bréhat, 29600 Morlaix, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Z..., notaire associé de la SCP Z..., Tannière, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

TRANSPORTS INTERNATIONAUX ARNAUD AVAIT ETE CHARGEE EN MAI 1969 PAR LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE TANNERIE ET MAROQUINERIE (SITM), DE TRANSPORTER DE MARSEILLE A GRAULHET UN LOT DE SACS CONTENANT DES PEAUX SEMI-TANNEES

margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 56048/19 Atanas Lachezarov TANEV

Date of decision ANDERKO, application No. 56719/09 22/05/2012 DENES, application No. 66155/09 17/04/2012 EGERSZEGI TANEP KFT, application No. 67133/09 22/05/2012 DUBASZ, application No. 19228/10 19/06/

au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 9 rue des Tanneurs

D... et deux autres associés une société civile particulière, dénommée " Résidence Quai des Tanneurs " (la S.C.I.), ayant pour objet la construction d'un ensemble immobilier, qui est devenue en 1969 la

Louis X..., demeurant 53220 Saint-Berthevin-la-Tannière, en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Laval (section commerce), au profit de M.

mémoire complémentaire, enregistrés les 3 janvier et 4 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS DE TOURS, dont le siège est 3, rue des Tanneurs

Tanne, demeurant à Saint-André Les Vergers (Aube), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1990 par le tribunal de grande instance de Troyes (chambre civile), au profit du directeur général

l'intégralité de ses droits à son sujet et renoncer expressément à cette demande et à toutes instances et actions qui auraient pour objet à l'encontre de quelque partie que ce soit et notamment de la société Tavere

L'association " Quartier Généreux " exploite depuis 2023 un café-bar sis 2 quai des tanneurs à Montpellier et organise diverses manifestations nécessitant parfois une autorisation d'occupation du domaine