semi-enterrée en parpaings bruts, une passerelle en caillebotis sur pilotis, la rehausse d'un mur en moellons existant par un mur en parpaings bruts sur une longueur de vingt-deux mètres et une terrasse

X... qui faisaient valoir qu'une terrasse n'appartenant pas à la communauté avait été prise en considération par l'expert et en dénaturant le rapport de cet expert ; Mais attendu que l'expert, qui a

Par arrêt mixte du 28 février 2019, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a dit que la terrasse cause un trouble anormal de voisinage à M. [M] et, avant-dire droit, a ordonné une expertise.

Z..., propriétaire d'une maison construite en 1968, a, en 1971, confié à la société Ateliers Monlon, assurée auprès de la compagnie Les Assurances françaises, l'aménagement d'une terrasse extérieure par

formant toiture, située au-dessus de leur lot, ont fait procéder à l'aménagement sur cette terrasse d'une véranda vitrée, d'une cuisine, d'un sauna et d'un bassin, avec accès direct à partir de leur appartement

E..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre ; que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Prosperi, la Société générale du bâtiment (SGB) devant réaliser le gros oeuvre

Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de Mme Y... de Saint-Victor, née d'X... de Seriège, demeurant au Château du Terral

et de procéder au tri des terres vers les décharges appropriées ; que, se référant expressément au contrat de promotion immobilière comprenant la prestation du terrassement des terres jusqu'à leur envoi

exécutés dans les vignes entre le printemps 2009 et la fin de l'été 2010, sans rechercher si les travaux de terrassement n'avaient pas eux-mêmes été rendus nécessaires par la faute de la société STVE,

structure (C.01.12) et/ou Routes, voiries, réseaux divers (C.01.24), ce qui justifiait le rejet de sa demande de reclassement dans les rubriques Génie civil et travaux publics - généralistes (C.4.1) et terrassements

sur le contrat d'assurance garantissant la responsabilité civile des entrepreneurs, alors, selon le moyen, que le contrat "responsabilité civile des entrepreneurs" garantissait les activités de terrassements

Lucien D..., demeurant..., 13005 Marseille, 5/ de Mme Arlette E..., épouse D..., demeurant..., 13005 Marseille, 6/ de la société civile immobilière (SCI) Les Terrasses de la Foux II, dont le siège

avait reconnu lui avoir donné pour instructions la réfection de la vitrerie des châssis des sanitaires, notamment au premier étage, et la peinture des châssis métalliques de l'atelier donnant sur la terrasse

[O] (secrétaire de séance de l'assemblée générale du 4 novembre 2002), concernant les infiltrations par terrasse, les dispositions du règlement de copropriété relatives aux vases sur les terrasses, l'article

en ce que « la partie gauche » du toit, à la différence de la « partie droite », n'avait pas fait l'objet de travaux d'abaissement, sans constater que le faîte du toit dépassait encore le sol de la terrasse

des septième et huitième étages accessibles depuis cet appartement, en revendication de l'acquisition par prescription d'un droit de jouissance exclusive sur ces terrasses et en dommages-intérêts.

A..., entrepreneur, étant chargé des travaux de terrassement ; que les consorts X..., propriétaires d'un fonds voisin, ayant constaté des fissurations et des infiltrations dans leur immeuble, ont assigné

dispositions des articles 17 de la loi du 10 juillet 1965, 9 et 13 du décret du 17 mars 1967 ; 2 ) que le procès-verbal de l'assemblée générale du 13 juin 1988 se bornant à mentionner "l'étanchéité de la terrasse

dépenses voluptuaires d'entretien et d'agrément relatives à l'installation de bacs à fleurs mobiles, alors que le règlement de copropriété prévoyait que seuls les frais de grosses réparations des terrasses

rouleaux, chacun mesurant 1,40 mètre de long et pesant 80 kilogrammes ; que pour aider Maher X..., Mohammed D... s'était saisi de l'extrémité de l'un des rouleaux, dos au vide, avait glissé sur la terrasse