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67 427 résultats pour « Thoré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f0cd58014677421b43

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'une altercation violente opposant son frère et Halim X..., Marc Y... a fait usage par deux fois d'une arme à feu, blessant ce dernier au thorax

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300197

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

S... à la société Thop Management autorisaient cette société à procéder à des locations de courtes durées, sans restriction. 21.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02184

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Thome à payer à M.

Source officielle
CC

cr

613725b1cd5801467741fd56

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

employeur Jacques Y..., ce dernier l'a forcé à sortir en l'attrapant par les épaules et qu'un médecin a constaté, à l'examen de la victime, des contusions avec ecchymoses et érythèmes au cou et au thorax

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59db1

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Saint-Gênes (la SCI) pour avoir paiement de la somme de 9 009 549,80 francs que cette dernière lui avait empruntée ; qu'après la mise en liquidation judiciaire de la SCI, le 8 avril 1997, la SCP Mizon-Thoux

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035c8

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035cd

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035d0

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035d3

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722e0cd580146774029d9

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722e0cd580146774029da

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722fdcd5801467740419a

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722fdcd5801467740419b

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

61372300cd5801467740434f

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722a0cd580146773ff491

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

se cumuler avec les honoraires de consultation; Attendu cependant que la cotation à la nomenclature des actes de "contrôle scopique bref ou de longue durée" était applicable aux radioscopies du thorax

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b655

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

gauche et plusieurs dans le dos ; que le certificat médical versé aux débats, établi par le docteur Y... le 14 avril 1990, indiquait l'existence de contusions multiples au niveau de la face antérieur du thorax

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422129

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

motifs que " le docteur Z..., du service des urgences médico judiciaires de Bondy, qui a examiné la partie civile dans le cadre de la garde à vue, a noté des douleurs à l'épaule droite, à la moitié du thorax

Source officielle
CC

cr

S, en date du 14 janvier 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie- France Y

61372635cd58014677423cbe

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

d'abord, des pièces versées au débats que Marie-Antoinette X..., à la suite d'une altercation survenue avec son mari le 13 juin 1999, a consulté dans la matinée du 16 juin 1999, pour une douleur du thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01166

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

Le 17 juillet 2014, [R] [H] dit [O] [H] est décédé des suites de ses blessures par arme à feu, à la tête et au thorax, occasionnées par le passager d'un scooter. 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201308

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

L'autopsie de cette victime a révélé des lésions compatibles avec un accident de la voie publique avec passage d'une roue d'un véhicule terrestre à moteur sur son thorax. 3.

Source officielle

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