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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725f0cd58014677421b43
15 mai 2001
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'une altercation violente opposant son frère et Halim X..., Marc Y... a fait usage par deux fois d'une arme à feu, blessant ce dernier au thorax
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300197
18 février 2021
S... à la société Thop Management autorisaient cette société à procéder à des locations de courtes durées, sans restriction. 21.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02184
4 octobre 2017
Thome à payer à M.
613725b1cd5801467741fd56
25 février 1997
employeur Jacques Y..., ce dernier l'a forcé à sortir en l'attrapant par les épaules et qu'un médecin a constaté, à l'examen de la victime, des contusions avec ecchymoses et érythèmes au cou et au thorax
comm
6079d3f09ba5988459c59db1
5 novembre 2003
Saint-Gênes (la SCI) pour avoir paiement de la somme de 9 009 549,80 francs que cette dernière lui avait empruntée ; qu'après la mise en liquidation judiciaire de la SCI, le 8 avril 1997, la SCP Mizon-Thoux
613722eecd580146774035c8
27 novembre 1997
les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax
613722eecd580146774035cd
613722eecd580146774035d0
613722eecd580146774035d3
613722e0cd580146774029d9
613722e0cd580146774029da
613722fdcd5801467740419a
613722fdcd5801467740419b
61372300cd5801467740434f
613722a0cd580146773ff491
11 avril 1996
se cumuler avec les honoraires de consultation; Attendu cependant que la cotation à la nomenclature des actes de "contrôle scopique bref ou de longue durée" était applicable aux radioscopies du thorax
61372527cd5801467741b655
3 juin 1992
gauche et plusieurs dans le dos ; que le certificat médical versé aux débats, établi par le docteur Y... le 14 avril 1990, indiquait l'existence de contusions multiples au niveau de la face antérieur du thorax
613725fccd58014677422129
24 octobre 2000
motifs que " le docteur Z..., du service des urgences médico judiciaires de Bondy, qui a examiné la partie civile dans le cadre de la garde à vue, a noté des douleurs à l'épaule droite, à la moitié du thorax
S, en date du 14 janvier 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie- France Y
61372635cd58014677423cbe
26 février 2003
d'abord, des pièces versées au débats que Marie-Antoinette X..., à la suite d'une altercation survenue avec son mari le 13 juin 1999, a consulté dans la matinée du 16 juin 1999, pour une douleur du thorax
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01166
6 octobre 2021
Le 17 juillet 2014, [R] [H] dit [O] [H] est décédé des suites de ses blessures par arme à feu, à la tête et au thorax, occasionnées par le passager d'un scooter. 3.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201308
15 décembre 2022
L'autopsie de cette victime a révélé des lésions compatibles avec un accident de la voie publique avec passage d'une roue d'un véhicule terrestre à moteur sur son thorax. 3.
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