aux consorts X..., et occupé par Mme veuve X..., s'est effondré lors de fouilles exécutées, sur le terrain contigu appartenant aux époux Le Fur, par la société Setec, sous-traitant de l'entreprise Tosoni

B A, représenté par Me Tosoni doit être regardé comme demandant au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, la suspension de décision

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière du centre commercial de La Toison d'Or a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer la décharge

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée à associé unique la Toison d'Or a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer la décharge

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association syndicale libre (ASL) du centre de commerces et de loisirs de la Toison d'Or a demandé au tribunal administratif de Dijon

  9)   Capurro et Tosetti c.

01574 - N° Portalis DB22-W-B7I-R4OC Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDEUR Monsieur [T] [M] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4] (92) demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean Pierre TOFANI

d'assurance maladie et relative à la tarification des risques d'accident du travail et de maladie professionnelle doit être notifiée à l'employeur ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Tocanier

s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 45071/98 présentée par Marcella Capurro, Massimo Tosetti

la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth TODINI

Toscani ; que, par contrat signé à Lome (Togo) le 21 avril 1982, la société Intertrans-Togo, représentée par M. Toscani agissant en qualité d'administrateur-directeur général, a engagé M.

civile 1-5 ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/05161 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XMPX Nous, Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Magistrate déléguée par le premier président, assistée de Elisabeth TODINI

ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA PHARMACIE DE LA TOISON D’OR

bénéfice d'inventaire de la succession de sa mère [H] [M] décédée le [Date décès 1]2003] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Patrick TOSONI

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes juges.

N° SIRET : 752 738 245 [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Sophie BRASSART de l'ASSOCIATION Toison - Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R087 APPELANTE ****************

Depuis le 22 août 2023, il occupe les fonctions de médecin référent de l'unité de Tokani.

en état de BOBIGNY - RG n° 21/04797 APPELANTE Madame [J] [W] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 6] (Ile Maurice) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Florian TOSONI