[C] , engagé le 1er avril 2003 par la société Satem en qualité de tuyauteur, a été victime d'un accident du travail le 16 mai 2006, puis d'une rechute de cet accident le 5 novembre 2007 ; qu&

différé jusqu'au 08 avril 2019 EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [O] [Y] est entré au service de la SARL EXPORT TECHNIC INDUSTRIAL, ci après dénommée Société ETI, le 8 novembre 2010, en qualité de tuyauteur

M..., engagé en qualité de monteur, de tuyauteur puis de calorifugeur par la société Wanner Isofi isolation, devenue Kaefer Wanner, a été affecté, dans le cadre d'une sous-traitance, du 1er août 1976 au

1987 a été enregistré sous le numéro 87.400.482 et publié le 4 juillet 1990 avec la priorité d'une demande de brevet français du 20 mars 1986, a fait procéder à la saisie-contrefaçon de liaisons de tuyauterie

septembre 1998 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Semeca, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Chaudronnerie, tuyauterie

(la victime), salarié de la société Valéo Vision (l'employeur) en qualité de tuyauteur et pneumaticien, a souscrit le 30 juin 2006 une déclaration de maladie professionnelle pour un mésothéliome malin

locale CGT de Valenciennes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1994 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit : 1°/ de la Société industrielle de tuyauterie

et Berthon du désistement de leur pourvoi n° Z 01-18.058 en ce qu'il est dirigé contre la compagnie UAP devenue Axa assurances ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Française de tuyauterie

contre la compagnie PFA, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de rechercher si l'intervention de la société Ateliers du Madon, en qualité de maître d'oeuvre, ne s'exerçait pas dans l'activité "tuyauterie-plomberie

X... n'avait été exposé que ponctuellement aux poussières d'amiante, à l'occasion de quelques manoeuvres de décalorifugeage ou de passages à proximité de tuyauteries "en mauvais état", ce qui excluait

Frères, a fait une chute dans le vide alors qu'il procédait avec un autre ouvrier à la dépose d'un tuyau surplombant la toiture de l'usine ; qu'il a été grièvement blessé ; Attendu que, sur les poursuites

partout ; Plusieurs prises de courant non opérationnelles (l'électricien de DDN a dû venir) ; Des fissures sur les murs, le plâtrier de DDN a dû intervenir ; Les WC étaient bouchés au rez-de-chaussée ; Le tuyau

Il précise que, pourtant, une telle préparation avait été faite pour l'assise du tuyau de vapeur et que celui-ci n'a pas subi de dommages.

ouvrages, éléments d'équipement et essais de fonctionnement des installations à la Société de contrôle technique (Socotec) ; qu'une inondation s'étant produite à la suite de la défaillance d'une tuyauterie

X..., embauché par l'entreprise Y... dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité de tuyauteur, a été victime d'un accident du travail le 18 mai 1998, alors qu'il était occupé sur

Pour l'exécution de ces travaux, la société EMTE SL, a conclu plusieurs contrats de sous-traitance avec la société SOFAKS, en 2010, correspondant à la fourniture et pose de calorifuge de tuyauterie CVC

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 octobre 2014), que Mme G... détenait des parts dans la SARL Tuyauterie

compagnie Winterthur, qui a sous-traité le calorifugeage de l'installation à la société Jacques Coutelle isolation (société JCI), depuis en liquidation judiciaire, et la fourniture et le montage des tuyauteries

Par contrat du 8 mars 2012, la société Ibetec a sous-traité la réalisation du lot tuyauterie et calorifuge à la société Game Pyrénées. 3.

X... a reconventionnellement demandé la condamnation de Mme Z... à supprimer un tuyau de buanderie donnant sur son fonds; Attendu que pour débouter M.