COLLECTIVE NATIONALE DES USINES ET ENTREPOTS D'ALIMENTATION DU 29 MAI 1969 PUBLIEE PAR DEPOT AU SECRETARIAT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES : ATTENDU QUE LEFEVRE, CHAUFFEUR-LIVREUR AU SERVICE DE LA SOCIETE GOULET-TURPIN

(procès-verbal 2002/1905) a déclaré : "on peut dire que la société la Turdine a commencé l'exploitation de cette machine avant que les différentes phases (relatives à la réception), aient été élaborées

À la suite de la révélation de l'existence d'un système de fausses factures au sein du groupe Agripôle/Financière Turenne Lafayette, une enquête préliminaire a été ouverte.

douanes d'Orly pour le compte de la même société avec une facture établie également pour des vannes ; Attendu que l'Administration des Douanes, estimant que les vannes en cause étaient des aubettes à turbine

. ; qu'en statuant ainsi, sans vérifier, ainsi qu'elle y était invitée, si le turn over important dans l'établissement – 172 entrées et sorties de personnel en 28 mois pour un effectif de 44 salariés –

#Turner gegen Europäische Kommission.#Verbundene Rechtssachen C-59/80 und C-129/80.

#Mariette Turner tegen Europese Commissie.#Zaak C-62/94 P.

par la banque Pallas France, devenue la banque Pallas Stern (la BPS) ; que son objet était l'acquisition, la gestion et l'exploitation d'immeubles ; que ses filiales, les sociétés PFE Magritte, PFE Turner

graissage ; huiles pour engrenage sous carter, huiles pour mouvement ; huiles noires, appelées "mazout de graissage", vaseline et huiles de vaseline ; huiles isolantes ; huiles de trempe ; huiles pour turbines

le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés

Ali Sezer, représenté par Me Mustafa Kemal Turan, avocat à Izmir.

Aux termes des conclusions notifiées le 30 mars 2026, la société Pélican Patrimoine Turenne demande à la cour d'appel de : - homologuer le protocole d'accord transactionnel conclu entre les parties le

Filippello, a lawyer practising in Turin. The Italian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr U. Leanza, and by their co-agent, Mr   F.   Crisafulli. 3.

       The applicant appealed the latter decision to the Turin Court of Appeal, Juvenile Section.

Pour preuve, le turn-over incessant : "un départ par mois en moyenne, pour un effectif moyen d'une vingtaine de personnes" » traduisant une appréciation d'un salarié, cadre, sur la politique salariale

* différence de traitement entre les salariés du « scanner », de la « radio » et du « vasculaire » concernant les astreintes (différence de rémunération) ; * témoignages et plaintes des salariés ; * turn

BASSANESE 1946 Italian Turin   Ezio BASSANESE 1939 Italian Turin   Giorgio BOSCO 1931 Italian Turin   Giustina CAENAZZO 1948 Italian Turin   Remigio CASTRO 1946 Italian Turin &#xa0

INFORMATION CONCERNING AN APPLICATION LODGED AGAINST TURKEY     On 25 July 2008 the European Court of Human Rights received an application lodged by Mr Ali Sezer, represented by Mr Mustafa Kemal Turan

. # Mariette Turner proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Ocenjevalno poročilo. # Zadeva 263/83.

dans son rapport : "le changement de régime de la rivière qui, d'eau vive, devient quasi stagnante, et les risques existant pour la sécurité des baigneurs et canocistes lors de la mise en route du turbinage