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160 résultats pour « Véronique PARENTY-BAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6970c83fcdc6046d471bd736

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BRULARD immatriculée au RCS de Chalon sur Saône N° 801 161 407 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT,

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a9a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Localité 1] représenté par Me William ROLLET de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES substitué par Maître Julien DUQUENNOY, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, Me Véronique

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21ca354f98d9699d4f32

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

enregistrée sous le n° 19/00779 APPELANT : [T] [U] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Véronique

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afda3bcaf505db696565

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

AL KO [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-Charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddd2eb797effb0701f0

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Jean-Charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5eb1cdc6046d478ab4e8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, avocat au barreau de DIJON [T] [B] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Jean-charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de [Localité 11] substituée par Maître Véronique

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6929dec6b3dd52896a8173c1

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

J.C.J, immatriculée au RCS d'Annecy sous le N° 414 707 638, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19faccdc6046d47ee5282

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[U] immatriculée au RCS N° 778 113 662 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés au siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT, membre

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6979e70fcdc6046d47f70b4e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FR IMMO immatriculée au RCS N° 450 548 185, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 12] Représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

3e chambre civile

68fc5ba7af64986e40f7c6e4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Localité 30] (71) domicilié : [Adresse 10] [Localité 2] Monsieur [I] [U] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 30] (71) domicilié : [Adresse 12] [Localité 13] représentés par Me Véronique

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e65cdc6046d47196137

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Madame [K] [D] épouse [Y] née le 01 Septembre 1966 à [Localité 3] (71) [Adresse 1] [Localité 2] Assistés de Me william ROLLET, avocat au barreau de MACON, plaidant, et représentés par Me Véronique

Source officielle
CA

1re chambre civile

68676a21ae73470041cef7fd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

succursale française (RCS Nanterre 842689556) sise [Adresse 10] prise en la personne de ses représentants en exercice domiciliés au siège : [Adresse 9] [Localité 1] - BELGIQUE représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

1re chambre civile

677f67b08c38f76f783033a7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

légaux en exercice domiciliés au siège : [Adresse 2] [Localité 7] assistée de Me Emmanuel PERREAU, membre de la SELAS CABINET PERREAU, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DOLCEA CREATION GDP VENDOME prise en la personne de son gérant domicilié au siège : [Adresse 63] [Localité 67] assistées de Me Florence DUBOSCQ, membre de la SELARL PARETO AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee71

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

C/ Mme Véronique Patricia Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93011

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Aux termes de l'article 371-2 du code civil, chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110331

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Joseph X... ne rapporte pas la preuve que l'un de ses parents était originaire du Sénégal ; M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b58cfd6229a4e58a5c03

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PARIS, vestiaire #R0177 DEFENDEURS Madame [Z] [F] [Adresse 5] [Localité 8] Monsieur [D] [Y] [Adresse 5] [Localité 8] Madame [T] [Y] [Adresse 5] [Localité 8] Monsieur [S] [Y] représenté par ses parents

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd1f3dcfad358843c739f9

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2018 bm N° 2018/ 737 N° RG 17/05385 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAHHT Ariane X... épouse Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031f2a95da5862b1dc7d6fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Madame Véronique Y... épouse D... née le [...] à Naucelle (12) - de nationalité française Le Bosc [...]

Source officielle

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