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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6973278ccdc6046d4764b3c4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il vous a été rappelé que vous étiez en arrêt de travail et que vous ne deviez pas exercer vos fonctions ni être présente sur l'hôtel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65b36b148c0355000835f642
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ainsi, vous devez analyser les comptes tous les mois pour détecter et corriger, si besoin est, les anomalies.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100254
5 mars 2015
5 mars 2015
Valérie, les cartes d'embarquement également versées, portent les mêmes noms distincts avec la mention « non valable pour l'embarquement ».
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6788a3d405b7378c3f0c534c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
LA VALLEE VERTE copie exécutoire le 15 janvier 2025 à Me DOMINGUEZ Me BENCHETRIT EG/BT/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officiellecomm
61372212cd580146773f9fc6
23 novembre 1993
23 novembre 1993
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barton et Guestier, société anonyme, dont le siège social est sis à Blanquefort-Bordeaux (Gironde), Château de Dehez
Source officielle1re chambre sociale
6319873451eeae4f1309d182
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[B] [P] telles « ne parle pas de mon fils, je vais te crever ».
Source officiellePôle social
6786b54bdf5b5c7d10ca4d67
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 29 novembre 2018, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val de Marne, a pris en charge l'accident déclaré au titre de la législation professionnelle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63cb92dd9c02507c9078dda6
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Votre descriptif de poste non exhaustif indique clairement que vous devez prendre en charge les demandes des clients et organiser leurs transports dans le respect des procédures.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fde5174326c792e85b1f867
19 juin 2018
19 juin 2018
- Signé par Madame Valérie AMAND, conseillère faisant fonction de présidente, et par Mme Caroline GAUTIER, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6438f324a942a604f5e9376d
13 avril 2023
13 avril 2023
, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉS Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Ernesto BENELLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleSociale D salle 3
68199b3845063c42e325386e
25 avril 2025
25 avril 2025
Vous devez également faire preuve d'un minimum de retenue et de réserve à l'égard de vos supérieurs et de vos collègues de travail.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61624d74ed30a8f5617383b5
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Le vendredi 15 janvier 2010, alors que j e vous cherchais à [Localité 4] où vous deviez être, vous m'avez indiqué, le samedi seulement, que vous étiez à [Localité 9]...
Source officielleVENDREDI
69c3243ccdc6046d47d49e14
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 - 7ème Chambre - /eme Chambre N° RG : 2025F01179 SA RENAULT RETAIL GROUP C/ SAS KY AUTO DEMANDERESSE SA RENAULT RETAIL GROUP,, [Adresse 1] comparaissant par Maître Valérie
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc55
4 avril 2025
4 avril 2025
Vous m'avez humilié malgré que j'en sois uniquement la victime par votre faute de responsable du Domaine du Val d'Harens'! Le jour du nettoyage du filtre à gasoil'!
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834f00876004f131a60f2
6 septembre 2022
6 septembre 2022
A ce titre, nous considérons que vous devez faire preuve d'exemplarité et que vous devez respecter scrupuleusement les règles de badgeages pour vous-même, comme vous le demandez aux autres salariés. 4
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0713JUD001813991
13 juillet 1995
13 juillet 1995
Vous vous déterminez selon la loi, et c’est ce que je vais maintenant vous expliquer.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f9f3a9a6be9c926c7caa17
11 avril 2025
11 avril 2025
[F] [D] le 17 décembre 2018 ; déboute l'URSSAF Centre - Val-de-Loire de ses demandes ; condamne l'URSSAF Centre - Val-de-Loire à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69cf558dcdc6046d47f2fae5
2 avril 2026
2 avril 2026
2022 -conseil de prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/01053 APPELANTE : Madame [J] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BOHBOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0704JUD004384211
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Par acte notarié du 14 juillet 1972, elle devint propriétaire de Valle Zappa, l’une des nombreuses vallées de pêche ( valli da pesca ) sise dans une lagune en province de Venise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032d6bc33d9c54b512f19c4
21 novembre 2017
21 novembre 2017
- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président et par Madame Valérie LETOURNEUR, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 6 sur 41