29 mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil).

par la compagnie MAAF, qui pilotait une motocyclette sur laquelle avait pris place sa soeur, Muriel, a heurté, dans le même sens de circulation, dans une ligne droite, une camionnette conduite par Gabriel

pas le lien de causalité entre le délit d'escroquerie reproché à Véronique X..., la cour d'appel qui, après avoir relevé que les plaignants, lors de l'instruction, avaient indiqué avoir traité avec Gabriel

sommes, ils ont assigné les sociétés en réparation de leur préjudice ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Gabrielle

à 1 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Gabriel

Gabriel et Yves X... de ce qu'ils renoncent au troisième moyen de cassation et aux deuxième et quatrième moyens en ce qu'ils concernent M.

Gabriel, - Y...

1 Avis n° 2024-265 du 30 août 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Gabrielle Perret LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Z..., Mickaël Joseph A..., Luderx Jean-Gabriel B..., Fabrice Angelo Romano C..., Yannick D..., David E...

dossier que c'est elle qui, pour les besoins de son procès, avait demandé à André A... de rédiger ce document dont elle ne pouvait ignorer qu'il altérait la vérité puisque le directeur de la Savel, Gabriel

Gabriel X... a été embauché en qualité de VRP exclusif par M. Michel A... "Y...

Gabriel Y..., 2°/ à M.

l'auteur qui mêle des épisodes réels de leur vie et une histoire inventée ; que dans ce contexte et à diverses reprises, le livre présente comme une ancienne prostituée une femme répondant au nom de Gabrielle

Marc X..., demeurant ..., appartement 22, à Toulouse (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Gabrielle

mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil), à une peine de 16 ans de réclusion.

d'instruction, le témoin Y... a confirmé avoir vu sur les lieux des faits Z... qu'il connaissait auparavant, avec une Peugeot 405 blanche dont Z... reconnaît être propriétaire et équipé d'un talkie walkie

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Supereco, société à responsabilité limitée, dont le siège est 6, place Gabriel

mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil), à une peine de 16 ans de réclusion.

Evelyne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 12 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Gabriel X..., des chefs de faux et usage, a confirmé

Etienne Z..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel Z..., demeurant à Herly, Hucqueliers (Pas-de-Calais), 3 ) de M.