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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2502324_20251216
16 décembre 2025
et de notes, d’une part, que l’intéressé a cumulé de très nombreuses absences sur les trois années à savoir, 40 heures d’absence justifiée et 86 heures non justifiées en 2022-23, 77 heures justifiées
1ère Chambre
DTA_2301494_20230616
16 juin 2023
licence " Portail sciences pour l'ingénieur ", spécialité " Informatique " à l'université de Bretagne occidentale de Brest, à l'issue de laquelle il a obtenu une moyenne générale de 1,237/20, avec de nombreuses
soc
6079b1279ba5988459c514c8
7 juillet 1988
X..., carrossier, et qui s'était vu notifier son licenciement par une lettre recommandée du 29 août 1983 où il était fait état de ses nombreuses absences et d'une réorganisation dans les services de l'entreprise
6079b0b59ba5988459c4f83f
11 janvier 1979
SA MALADIE MALGRE UNE MISE EN DEMEURE ET QU'IL AVAIT PERSISTE DANS SON ATTITUDE PENDANT PLUSIEURS JOURS, A ESTIME QU'EN RAISON DU MAUVAIS ETAT DE SANTE DE CE DERNIER QUI AVAIT EU ANTERIEUREMENT DE NOMBREUSES
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ef
17 juin 2014
La lettre de licenciement du 14 février 2011 fait état des éléments suivants : - absences et nombreux retards injustifiés : «...
6137239dcd5801467740c162
25 avril 2001
activités professionnelles en relation avec les enseignements reçus, Ia cour d'appel, en décidant que l'employeur ne pouvait se prévaloir de la médiocrité des résultats scolaires de la salariée et de ses nombreuses
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2522004_20251212
12 décembre 2025
Toutefois, la requérante ne conteste pas les motifs retenus par la commission d’appel du rectorat pour prendre la décision en litige qui relève l’insuffisance de ses résultats annuels, ses nombreuses absences
613723bdcd5801467740d841
19 juin 2001
reprises en arrêt de travail pour maladie ; qu'elle a été licenciée, le 18 décembre 1995, en raison de la désorganisation du service résultant de ses nombreuses absences ; qu'elle a alors saisi la juridiction
6079b0c29ba5988459c50043
6 mai 1981
DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE BOUNAB, EMBAUCHE PAR LA SOCIETE CHAUSSON, LE 24 JUIN 1971, EN QUALITE DE PONTONNIER, A ETE AFFECTE ENSUITE AUX FONCTIONS DE CARISTE EN RAISON DE NOMBREUSES
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2602261_20260414
14 avril 2026
de l’AESH, or ces absences sont nombreuses et l’établissement scolaire lui-même reconnaît les difficultés rencontrées en l’absence d’accompagnement, notamment des risques liés à la mise à la bouche d’
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300265
28 février 2012
d'une réception expresse et contradictoire formalisée par un écrit, soit entrée dans les lieux non équivoque, paiement de l'essentiel du prix, absence de réserves nombreuses ou importantes ; que si la
6079b1119ba5988459c5118a
24 mars 1988
Bordeaux, 11 octobre 1984), que la société Siemens, qui avait engagé Mme Bouchon X..., en qualité d'ouvrière spécialisée, le 25 juin 1974, l'a licenciée par lettre du 12 janvier 1981 en invoquant des absences
5ème Chambre
DTA_2301476_20230613
13 juin 2023
Les bulletins scolaires qui sont versés à l'instance tant par le préfet que par le requérant révèlent un manque d'implication et de sérieux dans le travail ainsi que de nombreuses absences. Si M.
7ème Chambre
DTA_2302214_20230616
Réinscrit les deux années suivantes, 2019/2020 et 2020/2021, il a été ajourné de nouveau en raison notamment de nombreuses absences injustifiées aux examens.
61372130cd580146773f1baa
31 mai 1990
n'a pas donné de base légale à sa décision ; Mais attendu qu'appréciant la valeur et la portée des éléments de preuve débattus devant elle, la cour d'appel a relevé que l'employeur avait établi les absences
613721d2cd580146773f7c02
17 février 1993
X... n'avait jamais, depuis son embauche en 1985 et jusqu'à l'instance prud'homale, réclamé le paiement d'heures supplémentaires et qu'enfin ses nombreuses absences pour convenance personnelle n'avaient
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007615013
11 juin 1975
ACQUITTES PAR LUI AU TITRE DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE A L'OCCASION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE QU'IL AVAIT FAIT CONSTRUIRE ; QUE LE CONTRIBUABLE, QUI SE BORNE A FAIRE VALOIR QUE, EU EGARD A SES NOMBREUSES
Juge des référés
ORCA_25PA00249_20250430
30 avril 2025
Toutefois, il ressort également du dossier que sa scolarité au cours de l'année scolaire 2021/2022 s'est caractérisée par de nombreuses absences injustifiées et, au cours de l'année scolaire 2022/2023,
6079b0d89ba5988459c5047c
6 mai 1982
AVAIT RECU UN AVERTISSEMENT LE 23 FEVRIER 1977 POUR DES ABSENCES REPETEES, ET QUE SES ABSENCES POSTERIEURES A CETTE DATE AVAIENT ETE JUSTIFIEES PAR LA MALADIE ; QU'IL EN RESULTE QU'AUCUNE DES ABSENCES
61372412cd58014677411e53
30 avril 2003
prolongée ou les absences répétées de l'intéressé, celui-ci ne peut toutefois être licencié que si ces perturbations entraînent la nécessité pour l'employeur de procéder à son remplacement définitif ;
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