Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Il n'a pas été inscrit au tableau.

Par une délibération n° 2015-10 du 3 février 2015, ce même conseil d'administration a prévu, à ce titre, qu'une aide individuelle à la formation, revêtant un caractère complémentaire et subsidiaire aux

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du patrimoine ; - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

B..., inscrit sur la liste des demandeurs d’emploi, a sollicité, le 4 janvier 2024, l’octroi d’une aide individuelle à la formation (AIF) auprès de l’agence Pôle emploi de Moutiers Tarentaise, afin de

Cependant, d'après leurs dossiers, les six agents inscrits au tableau d'avancement justifiaient de l'exercice de fonctions à plus grande responsabilité ou de parcours plus diversifiés que Mme H, qui a

Salesse, Maître des Requêtes, - les observations de Me Brouchot, avocat M. et Mme X, - les conclusions de Mme Mitjavile, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que

Schwartz, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions tendant à l'annulation de la décision du 21 février 2001 de la 4ème section du conseil national des universités refusant d'inscrire M.

à l'inscription d'un tarif de responsabilité plus élevé ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser 10 000 F au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Vu les autres pièces du dossier

à son dossier.

Si l'administration fait valoir qu'un blâme a été infligé à M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : -le code de l'éducation ; -le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.

territoriale du département de la Vendée ne justifie pas de sa qualité à représenter les apiculteurs possédant des ruches dans ce département ni à agir en justice pour la défense de leurs intérêts individuels

Vu les autres pièces du dossier.