de la poudre de lait, l'interruption tardive de la production malgré les résultats alarmants des premières analyses, de même que l'absence de mise en quarantaine, de recyclage ou de refus de la poudre

Il a été prévu que l'expert établisse un rapport circonstancié concernant les analyses pratiquées et les résultats obtenus dont un exemplaire serait remis aux quatre sociétés requérantes.

Les analyses pratiquées ont révélé que Madame [K] [J] présentait un taux d'alcoolémie de 0,25 mg/litre d'air expiré ainsi qu'un taux de THCCOOH de 2,5ng/ml tandis que Monsieur [V] [R] avait un taux d'alcool

des yaourts, que l'Autorité de la concurrence avait considéré, de manière erronée, que les résultats des analyses pratiquées, qui établissaient la non-conformité de 10% des échantillons prélevés, étaient

les chiffres étaient exacts et qu'aucune instruction n'avait été donnée pour les falsifier ; que, quelles que soient les critiques sur l'insuffisance qualitative des méthodes de prélèvements et des analyses

une seconde hospitalisation, la présence d'un écoulement purulent et de plaques de nécroses su pansement sont relevées à l'entrée et la présence du germe Staphylococcus Aureus est établie par les analyses

Cette mission lui permettait d'effectuer des prélèvements pour analyses sur des matériaux directement visibles et accessibles sans sondages destructifs.

des manchons de l'alternateur et qu'aucune partie n'a demandé à ce que le laboratoire procède à une analyse thermogravimétrique.

civile ; qu'il ressort de l'information que l'usine d'incinération de [Localité 3] située dans le département de Seine-et-Marne a cessé ses activités le 15 juin 2002 après des analyses

naissance [de C.], l’enfant ayant été reconnu porteur de [l’amyotrophie spinale infantile], il est apparu que l’information erronée donnée aux parents s’expliquait par l’inversion des résultats des analyses

Sur la méthode d’analyse pratiques de la cour européenne des droits de l’homme, il indique que pour juger de la compatibilite avec la conventionnalite européenne d’une disposition de droit interne d’un

ragréage au mortier des pierres altérées, puis passage de produits minéralisant et consolidant et de produits hydrofuges de nature à permettre la restitution de l'immeuble en son état initial, ne s'analyse

Au terme de ses constatations et des analyses techniques du C.E.B.T.P.

  » En ce qui concerne les analyses pratiquées sur le foie du requérant, le médecin de comté les jugea peu fiables, étant donné qu'elles avaient été exécutées dans le cadre de l'isolement forcé du

Le 4 octobre 2005, les résultats d'analyses pratiquées sur le stérilet de Madame Anne-Marie Y..., ont mis en évidence la présence de deux germes " Acinétobacter Baumanii et Streptococcus Constellatus "

Le 29 juin 2000, l'Institut de Toxicologie remit au juge d'instruction le résultat des analyses pratiquées sur les viscères du frère de la requérante.

Cette intervention a été pratiquée, le 22 octobre suivant, par le docteur B....

une autopsie ultérieure   ; l'existence ou non de prélèvements sur le corps de son fils, en raison du procès ‑ verbal rectificatif du 5 septembre 1997, et de Diana Spencer, eu égard aux analyses