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44 513 résultats pour « article 345 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

473 2e échelon 441 1er échelon 418 Educateur de jeunes enfants : 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430 9e échelon 396 8e échelon 389 7e échelon 379 6e échelon 360 5e échelon 345

Article 1

Code inconnu

COMPTER DU 1ER AVRIL 1998 Echelle 1 Echelle 2 Echelle 3 Echelle 4 Echelle 5 11e échelon - 343 364 382 427 10e échelon - 321 347 374 396 9e échelon - 314 333 360 379 8e échelon 314 303 324 345

Article 2

Code inconnu

397 2e échelon 363 1er échelon 324 Technicien 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430 9e échelon 395 8e échelon 389 7e échelon 379 6e échelon 360 5e échelon 345

Article 1

Code inconnu

441 1er échelon 418 Secrétaire médico-social ECHELONS INDICES BRUTS 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430 9e échelon 395 8e échelon 389 7e échelon 379 6e échelon 360 5e échelon 345

Article L543-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 95

Code de l'action sociale et des familles

-A l'article L. 345-1 : 1° (Supprimé) ; 2° Les mots : " la rémunération mentionnée à l'article L. 241-12 du code de la sécurité sociale lorsqu'elles prennent part aux activités d'insertion professionnelle prévues à l'alinéa précédent " sont remplacés

Article 1

Code inconnu

visée à l'article L. 350 de l'ancien code de la sécurité sociale et à l'article 13 de l'ordonnance n° 45-170 du 2 février 1945 modifiée ; 3° Le montant de la pension minimum d'invalidité prévue à l'article 10 du décret du 28 octobre 1935 modifié, aux articles

Article R322-55-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 19

Code des assurances

-Sans préjudice des dispositions des articles L. 322-4-2 et des I et IV du présent article, une personne physique exerçant un mandat au sein d'une société d'assurance mutuelle, d'une union de sociétés d'assurance mutuelles, d'une société de réassurance

Article 1

Code inconnu

Indices bruts Echelon provisoire n° 2 487 Echelon provisoire n° 1 478 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430 9e échelon 395 8e échelon 389 7e échelon 379 6e échelon 360 5e échelon 345

Article 1

Code inconnu

347 5e échelon 334 4e échelon 321 3e échelon 307 2e échelon 297 1er échelon 281 Agent technique 10e échelon 382 9e échelon 374 8e échelon 360 7e échelon 345

Article 90

Code inconnu

Art. 1503, Art. 1510, Art. 1515, Art. 1651 F, Art. 1651 M, Art. 1651, Art. 1651 A, Art. 1651 B, Art. 1651 C, Art. 1651 D, Art. 1651 E, Art. 1651 G, Art. 1653, Art. 77 A modifié les dispositions suivantes : -Code des douanes Art. 345, Art. 346 A

Article 1

Code inconnu

: :------------------------------------:-----------------------: : 10è échelon : 365 : : 9è échelon : 356 : : 8è échelon : 345

Article D318-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 97 > 25

Code de la construction et de l'habitation

NOMBRE de personnes destinées à occuper le logement PARIS et communes limitrophes (en euros) RESTE de l'Ile-de-France (en euros) AUTRES régions (en euros) 1 personne 23 553 23 553 20 477 2 personnes 35 200 35 200 27 345

Article 2

Code inconnu

majoré Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales 1 620 Inspection générale des affaires sociales 180 Direction générale du travail 1 055 Direction générale de la santé 1 055 Direction générale de la cohésion sociale 1 345

Article D345-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 01

Code de la sécurité intérieure

Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues à l'article D. 345-5, les dispositions du présent livre mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même

Article L631-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 97

Code de la construction et de l'habitation

Sa destination au regard des articles R. 151-27 et R. 151-28 du code de l'urbanisme est qualifiable à la fois d'hébergement et d'hébergement hôtelier et touristique.

Article L642-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 72

Code de la construction et de l'habitation

attributaire, à charge pour lui de les donner à bail à des personnes bénéficiaires mentionnées au premier alinéa de l'article L. 642-5 du présent code ou de les utiliser pour assurer l'hébergement d'urgence de personnes sans abri mentionnées à l'article L. 345

Article 7

Code inconnu

: : : : : . l'échelon exceptionnel 345 : Groupe VI : : : provisoire : : : (10ème

Article L310-1-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 96

Code des assurances

-Les articles L. 22-10-36, L. 232-6-3, L. 232-6-4, L. 233-28-4 et L. 233-28-5 du code de commerce sont applicables aux entreprises soumises au contrôle de l'Etat en application de l'article L. 310-1 et du II de l'article L. 310-1-1, aux fonds de retraite

Article 1

Code inconnu

Echelons Indices bruts Echelle 2 Echelle 3 Echelle 4 Echelle 5 11e échelon 343 364 382 427 10e échelon 321 347 374 396 9e échelon 314 333 360 379 8e échelon 303 324 345

Article Annexe

Code inconnu

: 7 : 8 : 9 : : :------:------:------: : Echelle 1 : 267 : 274 : 282 : : Groupe III : 264 : 267 : 274 : : Groupe IV : 282 : 293 : 301 : : Groupe V : 311 : 321 : 329 : : Groupe VI : 336 : 345

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