Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 801 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 287 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

Article Annexe I

—

Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

Article 1

—

l'artisanat saisie d'une demande de reconnaissance de qualification professionnelle présentée en application du décret n° 98-246 du 2 avril 1998 susvisé ou d'une demande d'attribution de la qualité d'artisan ou d'artisan d'art ou du titre de maître artisan

Article L512-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 65 > 48

Code monétaire et financier

. – Les associations fondées par des commerçants, industriels, fabricants, artisans, sous le régime de la loi du 3 juillet 1901, les syndicats professionnels, les sociétés de caution mutuelle et les caisses d'épargne sont autorisés à concourir à la formation

Article D732-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 26 > 31

Code rural (nouveau)

présente loi " sont remplacés par les mots : " publication du décret n° 2012-138 du 30 janvier 2012 relatif aux majorations de durée d'assurance pour enfants des assurés sociaux du régime général, du régime agricole et des régimes de retraite des artisans

Article L423-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 80 > 83

Code de la construction et de l'habitation

Lorsqu'un chef d'entreprise, un artisan, un commerçant, un agriculteur ou un membre d'une profession libérale siégeant au conseil d'administration d'un organisme d'habitations à loyer modéré connaît, du fait de sa participation aux séances plénières de

Article 9

—

Les titulaires du brevet professionnel spécialité serrurerie-métallerie régi par les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 peuvent demander à être dispensés des unités U 32 et U 33 du baccalauréat professionnel spécialité ouvrages du bâtiment :

Article Annexe 3

—

Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

Article Annexe 3

—

étaploise (CME) 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

Article R721-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 66 > 55

Code de la propriété intellectuelle

Les groupements professionnels intéressés mentionnés à l'article L. 721-3 sont les organisations nationales représentatives des entreprises et des artisans ainsi que les organismes professionnels représentant les organismes d'évaluation de la conformité

Article 371 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 17 > 68

Code général des impôts, annexe II

Les centres doivent avoir pour objet de fournir à leurs adhérents industriels, commerçants, artisans ou agriculteurs : Ils ne peuvent agir en qualité de mandataires de leurs membres.

Article Annexe

—

Les serrures et verrous doivent bénéficier d'une certification A2P 2 ou 3 (JO du 18 mars 2001), selon les préconisations du présent arrêté, délivrée par le CNPP ou répondre aux spécifications techniques ou procédés de fabrication en vigueur dans un Etat

Article Annexe 6

—

producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

LEGIARTI000050015051

—

Dénomination et objet Programme porté par l'Association Technique Energie Environnement (ATEE), qui vise à simplifier le parcours artisan dans la mobilisation des aides publiques dans le secteur résidentiel. - d'identifier et former 6000 " Référents Aides

LEGIARTI000028440141

—

producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

Article 1

—

Sous-groupe 4 L c (charpente en fer, serrurerie de bâtiment) (Décr. 19 mai 1937) "y compris le n° 4733 (fabrique de fermetures métalliques)". Sous-groupe 4 L d (fabrique de tôlerie). Sous-groupe 4 L e (armurerie).

Article Annexe

—

Bretagne (OPOB) 333 5 088 0 0 0 2 977 0 Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 31 018 276 954 7 684 132 5 122 4 753 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

Article 3

—

La base ainsi déterminée est réduite de moitié : Pour les artisans qui emploient moins de trois salariés et qui effectuent principalement des travaux de fabrication, de transformation, de réparation ou des prestations de services ; Pour les coopératives

Article L135 Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 07

Livre des procédures fiscales

L'administration chargée du recouvrement de la taxe sur les surfaces commerciales prévue à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 instituant des mesures en faveur de certaines catégories de commerçants et artisans âgés transmet aux services

Article Annexe II

—

20 000 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 3 102 1 408 359 14 170 350 114 2 358 168 075 81 983 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans

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