Modifications de la structure du chapiteau : Date, lieu, attestation de conformité : 2.1.2. Modifications des aménagements intérieurs (cf. note 42) : Date, lieu, attestation de conformité : 2.1.3.

Article Annexe 1

Code inconnu

Service de santé ATTESTATION DE SUIVI Entreprise DATE :

Article Annexe I

Code inconnu

ATTESTATION DU (DES) REPRÉSENTANT(S) LÉGAL(AUX) À JOINDRE AU DOSSIER DE CANDIDATURE

Article ANNEXE II

Code inconnu

Attestation d'homologation CEE ou d'examen CEE de type

Article Annexe III

Code inconnu

ATTESTATION D'ACTIVITÉ DANS UNE ENTREPRISE UTILISANT UN NAVIRE Nom :

Article 2 bis

Code inconnu

aux sessions de validation, l'organisme responsable de la session doit s'assurer de l'aptitude des candidats à conduire les engins prévus dans le référentiel certification.A cette fin, les candidats doivent fournir les documents suivants : 1° Une attestation

Article 8

Code inconnu

, en cours de validité, justifiant de l'acquisition des modules mentionnés au 1° de l'article 4 ; 4° Etre titulaire des certificats et attestations, en cours de validité, mentionnés au 2° de l'article 4 ou, lorsque ceux-ci nécessitent d'effectuer, outre

Article Annexe II

Code inconnu

ATTESTATION DE SUIVI DE LA FORMATION Cette attestation est délivrée en application de l'article 6 de l'arrêté du 14 octobre 2016 relatif à la formation requise pour la conduite d'un véhicule de la catégorie B du permis de conduire muni d'un changement

Article 2 bis

Code inconnu

sessions de validation, l'organisme responsable de la session doit s'assurer de l'aptitude des candidats à conduire les engins prévus dans le référentiel de certification.A cette fin, les candidats doivent fournir les documents suivants : 1° Une attestation

Article 8

Code inconnu

. - Pour un vol de convoyage sous marques provisoires prévues par l'article D. 121-7, le ministre chargé de l'aviation civile peut attester la conformité d'une installation au règlement relatif aux radiocommunications de l'UIT.

Article 51

Code inconnu

Une attestation initiale d'assurance conforme à un modèle déterminé par arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre chargé du tourisme doit être remise au commissaire de la République de la région où l'association a son siège

Article 27

Code inconnu

Une attestation initiale d'assurances conforme à un modèle déterminé par arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre chargé du tourisme doit être remise au commissaire de la République de la région où l'agence a son siège

Article ANNEXE 16 DE L'ARTICLE A. 4231-15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 26

Code des transports

Attestation de porteur d'appareil respiratoire en navigation à passagers (Modèle)

Article ANNEXE 19 DE L'ARTICLE A. 4231-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 26

Code des transports

MODÈLES POUR LES ATTESTATIONS SPÉCIALES PASSAGERS POUR AU PLUS 12 PASSAGERS

Article Annexe IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 24 > 97

Code de commerce

l'acte de donation ; ― par apport : copie du traité d'apport et attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci ; ― par location-gérance : pour le locataire-gérant, copie du contrat de location-gérance et attestation

Article 3

Code inconnu

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de : a) La production d'une attestation d'encadrement sportif en tir sportif pendant au moins une saison sportive ou deux cents heures dans les cinq dernières années.

Article Annexe IV

Code inconnu

LISTE DES ATTESTATIONS REQUISES À BORD DES NAVIRES ARMÉS À LA PÊCHE ATTESTATIONS PERSONNELS CONCERNÉS Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée avant le 1er janvier 2014 aux marins-pêcheurs et approuvée par le ministre

Article Annexe I

Code inconnu

DISPOSITIONS CONCERNANT LES ATTESTATIONS RECONNUES Tableau 1 du brevet de Capitaine 3 000 yacht en application du 3.2 de l'article 3 . 1 être titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire dans les

LEGIARTI000031240870

Code inconnu

ATTESTATION D'OUVERTURE DU DROIT À UNE PENSION ÉTRANGÈRE DE RETRAITE Informations sur le bénéficiaire : Périodes de détachement au sein de l'organisme ou de l'administration d'accueil PÉRIODE DU DÉTACHEMENT

Article 9

Code inconnu

de matelot pont doit : 1° Avoir 16 ans au moins le jour du dépôt de sa demande de certificat ; 2° Satisfaire aux conditions d'aptitude médicale spécifiées dans le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 ; 3° Etre titulaire : . 1 de l'ensemble des attestations

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