CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

50 919 résultats pour « avocat radié »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100151

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société J.

Source officielle

Page 6 sur 2546

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00577

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [X] immobilier, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200344

Cassation

19 mars 2020

19 mars 2020

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jéhannin, avocat de Mme B..., de la SCP Boullez, avocat de M. H... , et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

613722b5cd5801467740063f

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9aca3cdc6046d4737debb

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

RAM 29 CENTRALE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sarah AUPETIT de la SELARL ALYONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2205 Demanderesse à l'incident Audience tenue par Bénédicte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100668

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

X..., de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme Z... et de la SCP Taddei - Ferrari - Funel, ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu,

Source officielle
CC

civ2

61372327cd58014677406165

Cassation

7 janvier 1999

7 janvier 1999

Monnet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la caisse régionale de Crédit maritime mutuel du Morbihan

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a21098ecdc6046d4708e28d

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

au barreau de PAU, et assistées de Maître Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS APPELANTES ET : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd726ccdc6046d470294be

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Q] de sa demande de radiation de l'affaire ainsi que de toute autre demande de condamnation, - condamner M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00002

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Douxami, conseillère, les observations écrites de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100486

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[J], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du bâtonnier de l'ordre des avocats [Localité 1], après débats en l'audience publique du 18 mai 2021 où étaient présentes Mme Batut, président

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319876051eeae4f1309d220

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

publics (SMABTP) [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant

Source officielle
CC

civ2

613724adcd58014677417731

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

Y..., alors avocat au barreau de Versailles, de se porter adjudicataire d'un immeuble situé au Vésinet ; que, par jugement du 22 septembre 1982, ils en ont été déclarés adjudicataires moyennant un prix

Source officielle
CC

civ2

60794d219ba5988459c481c4

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

X..., appelant, à son épouse Mme Y..., l'affaire a été radiée faute par l'appelant d'avoir déposé ses conclusions dans le délai imparti, puis rétablie sur l'initiative de l'intimée ; que l'avocat désigné

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8fe3

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Dominique X..., avocat au barreau, demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e0730ccdc6046d47694788

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

C1922 Assisté de Me Philippe TOSI, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE à DÉFENDEUR Monsieur [W] [L] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Serge WILINSKI, avocat

Source officielle
CC

civ1

61372409cd58014677411672

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

qui n'exerce pas sa profession d'avocat peut être omis du tableau tout en conservant sa qualité d'avocat par son inscription à l'Ordre, de sorte que la demande de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e0cdc6046d47bbd9b1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SUR CE, Il est constant que la radiation de l'affaire a été prononcée par la chambre 9 du pole 1 de la cour d'appel de Paris.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a191f3ecdc6046d47528573

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2] [Localité 3] Représentant : Me Vincent PAIELLA de la SELARL ALTETIA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 13 - N° du dossier E00086LO INTIME DEMANDEUR

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a3ccdc6046d477c44cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FTPA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0010 DÉFENDERESSES S.A.S. 

Source officielle