[V], de la division de la parcelle AN n° [Cadastre 1], ainsi que les parcelles AN n° [Cadastre 3] et AN n° [Cadastre 6] issues de la division de la parcelle AN n° [Cadastre 2].

section [Cadastre 6] n° [Cadastre 8], section [Cadastre 7] n° [Cadastre 2], section [Cadastre 7] n° [Cadastre 3], section [Cadastre 9] n° [Cadastre 11] et section [Cadastre 10] n° [Cadastre 1], la société

section A n° [Cadastre 2]. 2.

section B n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4] et [Cadastre 5] dont elle est propriétaire.

[Cadastre 4], [Adresse 10] pour 14 a 52 ca, incluant une partie du terrain cadastré section XE n° [Cadastre 3], a été vendu.

[B] [T] (les consorts [T]-[S]), à la suite de l'expropriation, au profit de la commune de Teillay, des parcelles cadastrées [Cadastre 8] et [Cadastre 5] leur appartenant.

[D] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 1], contiguë à celle cadastrée section A n° [Cadastre 2] dont M.

[J] [G] est propriétaire [Adresse 1] (Loire) référencés au cadastre ainsi qu'il suit : Commune : [Localité 1], désignation cadastrale AI[Cadastre 2], lots : [Cadastre 5], [Cadastre 8], [Cadastre 1], [Cadastre

par celle-ci comme chemin rural ; Attendu que la commune de [Localité 1] fait grief à l'arrêt de dire que le chemin passant sur les parcelles cadastrées C [Cadastre 1] et C [Cadastre 2] est un

section [Cadastre 1], n° [Cadastre 2]. 3.

AB [Cadastre 4], lots 15 et 16 cadastrés AB [Cadastre 2] et [Cadastre 3] sis, [Adresse 1], alors « que le juge qui assortit une peine de six mois d'emprisonnement d'un sursis probatoire pendant une durée

En 2005, M. et Mme [L] ont acquis les parcelles A n° [Cadastre 5] et A n° [Cadastre 2]. 3.

[C] bénéficie d'une servitude légale pour cause d‘enclave sur la parcelle cadastrée section AE n° [Cadastre 2], l'arrêt retient que M.

de la manière suivante : - section CN n° [Cadastre 8] [Localité 12] Est 22 ares 3 centiares - section CN n° [Cadastre 4] [Localité 12] Est 0 a 39 centiares - section CN n° [Cadastre 5] [Localité 12] Est

[F], propriétaires de deux parcelles contiguës à la sienne, cadastrées AP n° [Cadastre 3] et AP n° [Cadastre 2]. 2.

section AN n° [Cadastre 5]. 2.

[Cadastre 1] leur appartenant.

[Cadastre 2] leur appartenant.