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1 002 résultats pour « clinique chirurgicale »
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EXTRAIT
Article Annexe
; médecine d'urgence 3 1 Réanimation médicale ; médecine d'urgence 1 Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie 1 1
Article 1
La composition et la qualification des équipes médico-chirurgicales affectées à la transplantation ; 3. L'organisation de la transplantation et les conditions de la prise en charge du patient en pré et post-opératoire ; 4.
Article 13
les chirurgiens-dentistes libéraux, chirurgiens oraux et spécialistes de médecine bucco-dentaire, des patients bénéficiant d'un traitement anticoagulant, dont la pathologie rend l'administration des soins bucco-dentaires et notamment des soins chirurgicaux
Article L1125-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 63 > 13
En application des articles 62,70,74,75 et 82 du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017, avant de réaliser une investigation clinique, le promoteur soumet le projet à un comité de protection des personnes désigné de
Article R5141-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 73
Les personnes qui dirigent et surveillent la réalisation des études pharmaceutiques et des études non cliniques sont dénommées expérimentateurs. Celles qui dirigent et surveillent la réalisation des essais cliniques sont dénommées investigateurs.
Article L1125-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 61 > 98
L'autorité compétente peut, à tout moment, demander au promoteur des informations complémentaires sur l'investigation clinique.
Article Annexe X
A compter de la rentrée universitaire 2002-2003 dans les universités habilitées à cet effet CAPACITÉ D'ADDICTOLOGIE CLINIQUE
LEGIARTI000023449819
. ― Le chiropracteur ne doit pas procéder à une manipulation ou à une mobilisation cervicale en présence des signes cliniques suivants :
Article L5531-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 52
Lorsque les vérifications sont faites au moyen d'analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques, un échantillon est conservé.
Article ANNEXE À L'ARTICLE 1er
-Montant des rémunérations versées aux pharmaciens pour la délivrance des masques chirurgicaux hors stock national achetés auprès de fournisseurs et justificatifs à présenter pour cette délivrance : Tableau
Article D212-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 07
La demande de prise en charge de soins prothétiques ou chirurgicaux, qui doit être accompagnée d'un devis chiffré ou d'une facture, fait l'objet d'une décision comportant le montant de la prise en charge, notifiée à l'intéressé.
Article 7
-Les services accomplis en qualité de chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux, de chef de clinique des universités de médecine générale, d'assistant hospitalier universitaire de médecine ou de pharmacie, d'assistant hospitalier universitaire
Article L5126-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 60
-Dans le cadre des recherches mentionnées à l'article L. 1121-1, des investigations cliniques mentionnées à l'article L. 1125-1 et des études des performances mentionnées à l'article L. 1126-1, la pharmacie à usage intérieur peut délivrer les produits
a) Lorsqu'ils présentent leur rapport oralement, après avoir exécuté à l'audience la consultation clinique de la personne intéressée :
Article L1125-19
-Le comité de protection des personnes rend son avis sur les conditions de validité de l'investigation clinique, notamment au regard de :
Article L1125-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 56
Les investigations cliniques concernant le domaine de l'odontologie ne peuvent être effectuées que sous la direction et la surveillance d'un chirurgien-dentiste ou d'un médecin justifiant d'une expérience appropriée.
Article R6123-91-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 52
-Le titulaire d'une autorisation de chirurgie oncologique avec la mention B assure l'organisation des concertations pluridisciplinaires de recours aux fins de propositions thérapeutiques susceptibles de comprendre les prises en charge chirurgicales oncologiques
Article R5211-36-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 97 > 83
L'évaluation clinique et ses résultats figurent ou sont dûment référencés dans la documentation technique du dispositif mentionnée à l'article R. 5211-39.
Article ANNEXE III
Organisation de la formation clinique : - Période A de 5 semaines L'ordre dans lequel les 3 périodes cliniques de 5 semaines sont réalisées est laissé à l'appréciation de chaque équipe pédagogique.
Article 4
Dispositif de rééquilibrage de l'activité dentaire au profit des soins conservateurs et chirurgicaux Afin de parvenir à une refonte progressive et significative de l'activité dentaire permettant de diminuer le recours aux soins prothétiques, au profit
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