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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02769_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A la suite de son emménagement à Nice en août 2015, Mme B a consulté un gynécologue obstétricien qui lui a proposé une intervention par coelioscopie pour exploration pelvienne, laquelle a révélé une lésion

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100174_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le 3 février 2011, Mme C, alors âgée de 56 ans, a subi une coelioscopie au centre hospitalier de Bastia, à la suite d'un kyste ovarien.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20235988

Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

documents suivants relatifs à l’exécution financière du marché n° 2021AGEC215121 portant les références 21-144E, ayant pour objet la « mise à disposition d’insufflateurs de CO2 à basse pression pour coelioscopie

Source officielle
CC

civ1

613724a1cd5801467741719a

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'après avoir subi lors d'une coloscopie

Source officielle
CC

civ1

6137246bcd5801467741557d

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

X... a, le 8 janvier 1999, subi une coelioscopie sous anesthésie générale afin de traiter un syndrome occlusif et une lithiase vésiculaire ; qu'il a, le 11 janvier 1999, présenté une péritonite aigüe,

Source officielle
CC

civ1

613724becd58014677417ff7

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

, la cour d'appel a énoncé que l'expert avait fait l'historique de ce cas clinique et relevé qu'un fragment de stérilet aurait été mis en évidence lors d'une radiographie, qu'elle avait subi une coelioscopie

Source officielle
CC

soc

61372408cd58014677411626

Cassation

21 novembre 2002

21 novembre 2002

X..., la décision attaquée énonce essentiellement que seul l'Institut mutualiste de Paris pouvait pratiquer la technique opératoire de la coelioscopie moins pénalisante pour l'intéressé ; Qu'en statuant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317288_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

C s'est de nouveau présenté aux urgences, le 6 février 2018 subissant alors une coelioscopie, laquelle a mis en évidence une cholécystite aiguë, traitée par cholécystectomie, le 8 février.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20193190

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par l'Hôpital Avicenne de Bobigny, relatif à : - la coloscopie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200952_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Il résulte par ailleurs de l'instruction qu'une des alternatives thérapeutiques à la coloscopie, consistant en la réalisation d'un coloscanner, aurait pu être proposée à Mme A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100953

Cassation

28 octobre 2010

28 octobre 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., épouse Y..., qui a subi le 18 avril 2000 une coloscopie pratiquée par Alain

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd58d6b8de4301bc063f5b

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Le jugement est donc confirmé en ce qu'il n'a retenu aucun manquement fautif à l'encontre du docteur Y... dans la réalisation même de la coloscopie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110665

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le professeur E... indique que : - la réalisation d'une coloscopie pouvait tout à fait être préconisée, compte tenu de la survenance chez le père de la patiente d'un cancer colo rectal survenu à l'âge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100828

Cassation

18 septembre 2008

18 septembre 2008

X..., ayant subi une perforation de l'intestin lors de la réalisation d'une coloscopie pratiquée par M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2212864_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Compte tenu des difficultés d'absorption de la préparation colique par la patiente, la coloscopie n'a pas pu être réalisée le jour prévu.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00554_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il fait valoir que : - le fait que la perforation soit survenue au décours de la coloscopie et que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85450

Appel

15 février 2001

15 février 2001

SUR CE Attendu que par arrêt du 23 avril 1999, la Cour a jugé qu'en manquant à son obligation d'informer Mme Y... sur le risque connu de perforation du colon lors d'une coloscopie, le docteur Z... l'a

Source officielle
CC

civ1

60794cf19ba5988459c4798d

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

X..., gastro-entérologue, a pratiqué les 26 novembre 1992 et 27 octobre 1995 des coloscopies avec ablation de polypes sur M. Y... ; qu'à l'occasion de la seconde coloscopie, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101989_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Il résulte de l'instruction que Mme E, alors âgée de quarante ans, a été opérée par le docteur C B au centre hospitalier de Nevers d'une hystérectomie avec salpingectomie bilatérale par coelioscopie le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920f

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

. *** Suite à des complications respiratoires (médiastinite) survenues après une ablation sous coelioscopie d'une hernie hiatale pratiquée par le Docteur Dominique Y...à la FONDATION HÔPITAL SAINT

Source officielle

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