AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT02769_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A la suite de son emménagement à Nice en août 2015, Mme B a consulté un gynécologue obstétricien qui lui a proposé une intervention par coelioscopie pour exploration pelvienne, laquelle a révélé une lésion
Source officielle1ère chambre
DTA_2100174_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le 3 février 2011, Mme C, alors âgée de 56 ans, a subi une coelioscopie au centre hospitalier de Bastia, à la suite d'un kyste ovarien.
Source officielleAvis
CADA:20235988
23 novembre 2023
23 novembre 2023
documents suivants relatifs à l’exécution financière du marché n° 2021AGEC215121 portant les références 21-144E, ayant pour objet la « mise à disposition d’insufflateurs de CO2 à basse pression pour coelioscopie
Source officielleciv1
613724a1cd5801467741719a
5 juillet 2005
5 juillet 2005
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'après avoir subi lors d'une coloscopie
Source officielleciv1
6137246bcd5801467741557d
10 mai 2005
10 mai 2005
X... a, le 8 janvier 1999, subi une coelioscopie sous anesthésie générale afin de traiter un syndrome occlusif et une lithiase vésiculaire ; qu'il a, le 11 janvier 1999, présenté une péritonite aigüe,
Source officielleciv1
613724becd58014677417ff7
5 juillet 2006
5 juillet 2006
, la cour d'appel a énoncé que l'expert avait fait l'historique de ce cas clinique et relevé qu'un fragment de stérilet aurait été mis en évidence lors d'une radiographie, qu'elle avait subi une coelioscopie
Source officiellesoc
61372408cd58014677411626
21 novembre 2002
21 novembre 2002
X..., la décision attaquée énonce essentiellement que seul l'Institut mutualiste de Paris pouvait pratiquer la technique opératoire de la coelioscopie moins pénalisante pour l'intéressé ; Qu'en statuant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317288_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
C s'est de nouveau présenté aux urgences, le 6 février 2018 subissant alors une coelioscopie, laquelle a mis en évidence une cholécystite aiguë, traitée par cholécystectomie, le 8 février.
Source officielleAvis
CADA:20193190
30 juin 2020
30 juin 2020
directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par l'Hôpital Avicenne de Bobigny, relatif à : - la coloscopie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200952_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il résulte par ailleurs de l'instruction qu'une des alternatives thérapeutiques à la coloscopie, consistant en la réalisation d'un coloscanner, aurait pu être proposée à Mme A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100953
28 octobre 2010
28 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., épouse Y..., qui a subi le 18 avril 2000 une coloscopie pratiquée par Alain
Source officielle10e Chambre
5fdd58d6b8de4301bc063f5b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Le jugement est donc confirmé en ce qu'il n'a retenu aucun manquement fautif à l'encontre du docteur Y... dans la réalisation même de la coloscopie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110665
27 novembre 2019
27 novembre 2019
Le professeur E... indique que : - la réalisation d'une coloscopie pouvait tout à fait être préconisée, compte tenu de la survenance chez le père de la patiente d'un cancer colo rectal survenu à l'âge
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100828
18 septembre 2008
18 septembre 2008
X..., ayant subi une perforation de l'intestin lors de la réalisation d'une coloscopie pratiquée par M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2212864_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Compte tenu des difficultés d'absorption de la préparation colique par la patiente, la coloscopie n'a pas pu être réalisée le jour prévu.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00554_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il fait valoir que : - le fait que la perforation soit survenue au décours de la coloscopie et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85450
15 février 2001
15 février 2001
SUR CE Attendu que par arrêt du 23 avril 1999, la Cour a jugé qu'en manquant à son obligation d'informer Mme Y... sur le risque connu de perforation du colon lors d'une coloscopie, le docteur Z... l'a
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c4798d
13 novembre 2002
13 novembre 2002
X..., gastro-entérologue, a pratiqué les 26 novembre 1992 et 27 octobre 1995 des coloscopies avec ablation de polypes sur M. Y... ; qu'à l'occasion de la seconde coloscopie, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101989_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Il résulte de l'instruction que Mme E, alors âgée de quarante ans, a été opérée par le docteur C B au centre hospitalier de Nevers d'une hystérectomie avec salpingectomie bilatérale par coelioscopie le
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
. *** Suite à des complications respiratoires (médiastinite) survenues après une ablation sous coelioscopie d'une hernie hiatale pratiquée par le Docteur Dominique Y...à la FONDATION HÔPITAL SAINT
Source officiellePage 6 sur 33