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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
68 556 résultats pour « commande d'un autocar »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 28
La commande de référence de l'éclairage est assurée par des dispositifs à commande manuelle.
Article 1
Ils peuvent occuper des emplois de commandement ou de haute qualification dans une spécialité déterminée.
Article L411-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 80 > 82
Sauf disposition spéciale, l'expulsion d'un immeuble ou d'un lieu habité ne peut être poursuivie qu'en vertu d'une décision de justice ou d'un procès-verbal de conciliation exécutoire et après signification d'un commandement d'avoir à libérer les locaux
Article 227-6.07
Commandes du gouvernail 1.
Article 229-V.11
Pilote automatique 1 Tout navire peut être équipé d'un pilote automatique prenant son information de cap du compas gyroscopique 2 Lorsqu'il est fait usage du pilote automatique dans des zones à forte densité de trafic, par visibilité réduite, ainsi que
Article R521-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57
L'octroi d'une concession d'énergie hydraulique est précédé d'une publicité et d'une mise en concurrence selon les modalités prévues par la troisième partie du code de la commande publique, sous réserve des dispositions prévues par la présente sous-section
Article 5
Le commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale dispose d'un état-major constitué notamment : - d'un bureau des ressources humaines ; - d'un bureau des soutiens et des finances ; - d'une compagnie de sécurité ; - d'un bureau santé
Article 35
L3131-5 A créé les dispositions suivantes : -Code de la commande publique Art. L3114-2-1 A créé les dispositions suivantes : -Code de la commande publique Art.
Article Annexe préliminaire
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 97
LISTE DES ANNEXES DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE Numéro de l'annexe Nom de l'annexe Annexe n° 1 Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique Annexe n° 2 Avis relatif aux seuils de procédure
Article R3224-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 42
Chaque commandement organique ou service peut fournir des prestations aux autres commandements et aux autres services.
LEGIARTI000051400301
Commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale : 12. Commandement de la gendarmerie d'outre-mer : 13. Commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale : 14.
Article R114-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 73 > 84
prévues à l'article L. 114-2 les décisions de recrutement et d'affectation concernant les fonctions suivantes : 1° Salariés des entreprises de transport public de personnes ou des gestionnaires d'infrastructures : a) Agent chargé du contrôle et de la commande
Article 230-2.17
Le système de manœuvre du clapet à commande directe doit être doté d'un indicateur d'ouverture et de fermeture. 2.
Article L3421-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 18 > 22
transport international de marchandises par route, ni de celles du règlement (CE) n° 1073/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l'accès au marché international des services de transport par autocars
Article 37
En dehors des opérations de guerre, l'exécution d'un service aérien commandé donne droit à des bonifications dans la limite maximum du double en sus de la durée effective des services à l'Etat.
Article D3241-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 48
Les forces françaises stationnées sur le territoire de la République de Djibouti sont placées sous le commandement d'un officier général qui porte le titre de commandant des forces françaises stationnées à Djibouti.
Article 25
Dans le cas des habitations collectives de la deuxième famille, cette commande peut également être réalisée par un système de tringlerie.
Article 754
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 82
Elle ne peut être exercée que cinq jours après un commandement fait au condamné à la requête de la partie poursuivante.
Est soumis aux dispositions du présent arrêté l'ensemble de véhicules composé d'un véhicule tracteur et de remorques, autre qu'un autocar ou un autobus, lorsqu'il circule sur les voies ouvertes à la circulation publique dans le cadre exclusif de l'animation
Article 221-II-1/37
Communication entre la passerelle de navigation et les locaux de machines 1 Au moins deux moyens indépendants permettant de transmettre les ordres de la passerelle de navigation à l'emplacement, dans le local des machines ou dans le local de commande
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