Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

Code de l'environnement

réchauffement climatique équivalent à celui d'une tonne métrique de dioxyde de carbone ; 2° Un “ quota d'émission de gaz à effet de serre ” est un quota autorisant à émettre une tonne d'équivalent dioxyde de carbone au cours d'une période donnée et transférable

Article 223 a-III/12

—

comme prescrit à l'article 223a-III/15 ; 11.2.2. être soumis à un examen approfondi et à des essais pendant les visites prescrites aux règles 7 et 8 du chapitre I de la convention SOLAS en vigueur, qui sont effectuées par des personnes qualifiées connaissant

LEGIARTI000046935294

—

Le prescripteur En fonction de la situation, le prescripteur d'un examen de génétique peut être : - un médecin généticien ; - un médecin non généticien connaissant la situation clinique (maladie, prise en charge thérapeutique) et les conséquences familiales

Article 29

—

urgence d’organes réalisés dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient soit dans les établissements privés disposant des autorisations de service d’urgence et participant de ce fait à la régulation soit pour les patients non transférables

Article Annexe II

—

Elle veille notamment à ce qu'ils soient transférables à des situations professionnelles comparables.

LEGIARTI000044227387

—

Ladite indemnité qui représentera la valeur réelle des avoirs en cause à la date de l’expropriation, de la nationalisation ou de la dépossession sera versée sans retard et librement transférable.

Article 4

—

Du connaissement., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54,

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

centrale de monnaie de banque centrale ou tout autre soutien pouvant conduire à une augmentation de la quantité de monnaie de banque centrale, au profit d'une personne mentionnée au I de l'article L. 613-34 solvable ou d'un groupe de telles personnes connaissant

LEGIARTI000049821399

—

Pour les salariés, le conseil en évolution professionnelle peut s'articuler avec le contenu des entretiens professionnels dont ils ont bénéficié afin de mieux identifier leurs compétences, transférables ou non, celles requises pour un poste ou une fonction

LEGIARTI000026927555

—

J'en connais les objectifs, les bénéfices escomptés ainsi que les caractéristiques générales. J'ai eu le temps de réfléchir à ces informations et j'ai eu la possibilité de poser des questions, pour lesquelles j'ai reçu des réponses satisfaisantes.

Article Annexe 1

—

En conséquence, on considère qu'il suffit, connaissant la chute de tension sur le réseau HTA amont, de calculer celle sur le réseau BT (du transformateur HTA/ BT au branchement de l'utilisateur), la chute de tension dans le branchement étant évaluée de

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

imputé qualifié ou d'un impôt imputé remboursable non qualifié ; Lorsqu'un avantage en impôt répond à la définition mentionnée au présent 3°, les définitions mentionnées aux 3° bis et 3° ter ne trouvent pas à s'appliquer ; 3° bis Crédit d'impôt transférable

LEGIARTI000044225868

—

Cette indemnité sera payée aux investisseurs en monnaie convertible, et sera librement transférable.

Article Annexe Ib

—

MISE EN RELATION DES COMPÉTENCES COMPÉTENCES SAVOIRS TECHNOLOGIQUES ASSOCIÉS S1 S2 S3 S4 S5 S6 S7 S8 Définition du Connais- Connais- Procédés Gestion Atelier Commu- Arts C1-1 Collecter, synthétiser et traiter

Article Annexe 150-1.VII

—

Personnel navigant ne connaissant pas les dispositions du plan de gestion en matière d'élimination et d'évacuation des ordures. 3.9. Domaines relevant de la convention STCW telle qu'amendée et de la directive 2008/106/CE telle qu'amendée. 1.

Article Annexe I

—

Toutes les marques et inscriptions requises par toute exigence doivent être claires, ineffaçables, non ambiguës et non transférables. 10. Indication du résultat 10.1. Le résultat doit être indiqué par affichage ou sous forme de copie imprimée. 10.2.

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

maire de la commune d'implantation et celui du préfet donnés dans les conditions fixées à l'article R. 442-23 du code de la construction et de l'habitation, de gérer, en qualité d'administrateur de biens, des logements situés dans des copropriétés connaissant

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Article Annexe

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connaître : pV = nRT Prévoir la thermicité de la réaction selon la variation d'enthalpie standard Calculer les pressions partielles d'un mélange gazeux de pression totale et de composition connues Calculer la composition du mélange à l'équilibre connaissant

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