circonstances qui l'entourent, elle omet, dissimule ou fournit de façon inintelligible, ambiguë ou à contretemps une information substantielle ou lorsqu'elle n'indique pas sa véritable intention commerciale dès lors que celle-ci ne ressort pas déjà du contexte

Article R*80 B-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 51 > 33

Livre des procédures fiscales

Elle présente également de façon complète la nature et le contexte économique de cette opération, ses conséquences économiques et fiscales, ainsi que, le cas échéant, les autres informations nécessaires pour mettre l'administration en mesure d'en apprécier

Article Annexe 2

Code inconnu

Acteurs, message, canal, contexte, stratégies, sens. 1.3.

Article Annexe IIa

Code inconnu

aéronautique • Contexte professionnel : Emploi : technicien de maintenance, technicien de fabrication, responsable technique, inspecteur qualité.

Article ANNEXE I

Code inconnu

Eléments de présentation du contexte socio professionnel Les activités du titulaire du DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon et disciplines enchaînées " s'organisent autour de deux grandes fonctions : RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS

Article 1

Code inconnu

Cette épreuve vise à vérifier la capacité d'analyse et de compréhension d'un bâti par les candidats, leur discernement, leur aptitude à poser un diagnostic technique et leur capacité de proposition et d'adaptation au contexte.

Article Annexe II

Code inconnu

Epreuves ponctuelles Nature Nombre Nature Durée C 1 : Mobiliser les bases de la communication nécessaires à la vie professionnelle, sociale et citoyenne E 1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C 5 : Identifier les éléments de contexte

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 56

Arrêté du 24 juin 1955 relatif à l'apposition de vignette sur le conditionnement de boissons non alcooliques

Les caractères typographiques employés pour l'impression de la susdite mention devront être exactement conformes à ceux qui seront utilisés pour le contexte, leur couleur devra notamment être identique.

Article Annexe IV

Code inconnu

Médecine vétérinaire, discipline de santé publique vétérinaire - option sécurité sanitaire des aliments et de l'eau : épreuve portant sur un sujet relatif à la sécurité sanitaire des aliments et de l'eau en contexte militaire ; 11. Recherche

Article Annexe I

Code inconnu

fondamentaux en écologie, le génie écologique ; Domaine Aménagement durable des territoires : -disposer des fondamentaux sur les aspects sociaux, économiques et géomorphologiques d'un territoire ; Contenus : -Géographie : géographie physique et humaine (contexte

Article 8

Code inconnu

service public d'éducation, à prendre en compte dans le cadre de son enseignement la construction des apprentissages des élèves et leurs besoins, à se représenter la diversité des conditions d'exercice du métier, à en connaître de façon réfléchie le contexte

Article R5322-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 62

Code de la santé publique

pour mission : 1° De veiller à la cohérence de la stratégie scientifique de l'agence, prenant en compte les développements récents tant en matière de méthodologie que de connaissance de l'efficacité et de la sécurité des produits de santé, dans le contexte

Article 11

Code inconnu

Le contexte patient fait référence à la fois à la fragilité du patient et à son terrain à risque au moment de cette prise en charge.

Article Annexe

Code inconnu

Le protocole technique d'intervention annexé au présent arrêté a pour objet de préciser le contexte des interventions (I), les conditions de déclenchement (II) et les modalités d'exécution (III) des opérations de destruction de spécimens de l'espèce loup

Article Annexe

Code inconnu

Article 3

Code inconnu

Le résumé mentionné au 1° du I de l'article 1er ci-dessus présente le contexte juridique et la portée du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux.

Article 12

Code inconnu

Le recours à la visioconférence devra être justifié par le contexte, les contraintes de service, la situation géographique ou personnelle des candidats ou des membres du jury.

Article R242-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 11

Code rural (nouveau)

Les modalités selon lesquelles est réalisé l'acte de médecine ou de chirurgie, ainsi que les principales caractéristiques du service, si elles ne ressortent pas déjà du contexte, sont connues du bénéficiaire du service.

Article D1172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 13

Code de la santé publique

On entend par activité physique adaptée au sens de l'article L. 1172-1, la pratique dans un contexte d'activité du quotidien, de loisir, de sport ou d'exercices programmés, des mouvements corporels produits par les muscles squelettiques, basée sur les

Article 35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 75 > 38

Code de procédure pénale

Il précise et, le cas échéant, adapte les instructions générales du ministre de la justice au contexte propre au ressort. Il procède à l'évaluation de leur application par les procureurs de la République.

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