X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressée au motif que l'accord de la Caisse était réputé acquis sur la base de la cotation proposée par la demande

X..., masseur-kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé, au motif

, d'une part, que l'accord de la Caisse était réputé acquis pour les actes dispensés à Mme X... sur la base de la cotation proposée par la demande d'entente préalable, faute de réponse à cette demande

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

patientes au cours de l'année 2000 ; que la caisse primaire d'assurance maladie lui a demandé de rembourser une somme correspondant à la différence résultant de l'application à ces actes de la cotation

% de son coefficient; qu'en l'espèce, le Tribunal, qui a constaté qu'il avait été effectué sur la même patiente par le même praticien deux actes d'anesthésie distincts ayant chacun leur propre cotation

proposée, a réclamé au praticien le remboursement d'une somme représentant la cotation KC 20/2 ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Dijon, 17 février 1998) a rejeté le recours de M.

AMK 6 s'il s'agit de soins sur une grosse articulation et une cotation AMK 7 s'il s'agit d'un membre entier; que l'expert, dont les conclusions ont été homologuées par le Tribunal, relève que M.

aux Caisses d'assurance maladie d'informer les médecins d'une modification de la nomenclature des actes professionnels résultant d'un arrêté publié au Journal officiel, supprimant ou modifiant la cotation

aux Caisses d'assurance maladie d'informer les médecins d'une modification de la nomenclature des actes professionnels résultant d'un arrêté publié au Journal officiel, supprimant ou modifiant la cotation

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