Y..., qui circulait, à allure réduite, en bordure de la piste de vitesse, sur un couloir de couleur bleue, dit " côte d'Azur ", situé sur le côté intérieur de l'anneau pour permettre l'entrée et la sortie

. ; "alors que l'arrêt attaqué doit relater le contenu des réquisitions du ministère public ; que si l'arrêt relate que le ministère public a été entendu en ses réquisitions, il n'en indique pas le

après Michel Z..., a, en état d'ivresse avancé, relancé celui-ci pour qu'il se batte, l'intéressé s'y refusant, et l'incitant à rentrer chez lui, puis, se rendant compte que c'est en vain, sortant son couteau

armé d'une barre de fer et en a frappé Philippe Y...", que l'épouse du prévenu et les autres occupants de l'immeuble alertés par les cris ont assisté à la dernière partie de la scène, alors que le couteau

, qu'elle l'avait frappé avec un bâton, qu'elle avait raconté lors de son audition que le terroriste, déstabilisé, avait mis un temps d'arrêt d'une seconde debout devant elle en la regardant, le couteau

Selon le second, les soins qui nécessitent le recours aux infrastructures ou aux équipements médicaux hautement spécialisés et coûteux comprennent le traitement du cancer. 7.

les dires de la partie civile, qui avait déclaré, et maintient, qu'au commissariat de police de Meudon, en restituant, au prévenu un sac à main qu'il lui avait confié, qu'elle recevait restitution du contenu

d'un courrier repose sur l'expéditeur et non sur le destinataire ; qu'en jugeant qu'il ne pouvait être exigé de la société qu'elle justifie de l'envoi du contenu annoncé par courrier et que la caisse

de lignes noires lui donnant l'apparence du gris ; que la mention de renvoi à la durée de trois ans, exprimée, par rapport aux autres mentions, en très petits caractères, à un endroit et selon une couleur

Douai, 26 février 1987) d'avoir retenu sa faute inexcusable, alors, d'une part, que dans son rapport l'expert avait constaté l'impossibilité de faire fonctionner tout à la fois le garant de la scie, le couteau

Prigent sous mandat de dépôt, que le magistrat-instructeur a retenu, à l'appui de sa décision, le contenu du scellé 113 résultant de la perquisition du 2 juillet 1996 à la banque Hervet, dont la chambre

Z..., à la suite de la notification individuelle de son intitulé d'emploi et de son contenu avait pour principal fondement l'inadéquation constatée entre le contenu défini à partir des fiches d'activités

Il résulte de l'article 1112-1 du code civil que le devoir d'information précontractuelle ne porte que sur les informations qui ont un lien direct et nécessaire avec le contenu du contrat ou la qualité

que l'élément intentionnel résulte suffisamment du caractère raffiné de la formulation du texte énigmatique de la formule adjointe aux texte légal, qui lui permet à la fois de ne véhiculer aucun contenu

André Lo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société Chocolaterie du Coteau, société en nom collectif, dont

réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 66 amendes de 250 francs et 68 amendes de 600 francs ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur le moyen unique de cassation contenu

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens de cassation contenu dans le mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que M.

Ce mandat d'arrêt figurant en original dans la procédure expose les faits suivants : " Le 27 Août 2002 à l'établissement nommé Hôtel Restaurant Paradores à Benavente, Gino X... brandissait un couteau