/système pour roulage à plat et système de surveillance de la pression des pneumatiques Règlement (CE) n° 661/2009 Règlement UNECE n° 64 X (1) B (2) 48 Masses et dimensions (autre que les véhicules du point 44) Articles R.

Article Annexe 227-A.1

—

sinistres ou une balise de survie personnelle (1) conforme aux dispositions de la division 219 ; - 1 émetteur/récepteur VHF fixe ; - 1 ancre flottante adaptée à la taille du navire ; - 1 paire de jumelles marines ; - 1 moyen de signalisation sonore, pneumatique

Article ANNEXE I

—

métrologie mécanique ; 2° Motorisation essence et diesel : - le principe du cycle à 4 temps ; 3° Electricité générale : - les principes fondamentaux d'électricité en courant continu ; 4° Suspension : - la constitution, le marquage et les usures de pneumatiques

LEGIARTI000034266865

—

la route ou dispositions équivalentes (présence des dispositifs) Masses et dimensions Articles R. 312-1 à R. 312-18 du code de la route ou dispositions européennes (UE) équivalentes Vitrages de sécurité Conformité au règlement UNECE n° 43 Pneumatiques

Article Annexe 1

—

Véhicules dont un élément de sécurité n'est ni réparable ni remplaçable après épuisement des recherches de solutions techniques : -tous les éléments de liaison au sol (pneumatiques, roues), de suspension, de direction, de freinage et leurs organes de

Article 229-II-1.15

—

pompe d'extraction et les dispositifs permettant de maintenir le vide dans les condenseurs ; - l'alimentation en air des chaudières ; - un compresseur et un réservoir utilisés pour le lancement ou les commandes ; - les dispositifs hydrauliques, pneumatiques

Article ANNEXE I

—

Dans le cas des marteaux piqueurs ou des brise-béton pneumatiques, le fonctionnement du marteau piqueur ou du brise-béton doit être acoustiquement stable tel qu'il apparaît en fonctionnement continu et selon les dispositions décrites ci-après.

Article Annexe 1

—

. : points d'entrée, sites de stockage de pneumatiques, établissements sensibles…), l'agence régionale de santé peut compléter le relevé de ce réseau de pièges pondoirs par des actions de prospection entomologique ou de mise en place de pièges destinés

Article 42

—

Dans le cas du chargement pneumatique ou par pompage, l'appareil de chargement doit être d'un type certifié en fonction des explosifs utilisés. 2.

Article 51

—

porte n'est pas prévue, l'ouverture de celle-ci doit répondre aux dispositions suivantes : - la porte doit pouvoir être verrouillée et déverrouillée depuis le poste de conduite ; ce verrouillage peut être effectué de façon mécanique, électrique, pneumatique

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellement ; - utilisation de sécateurs pneumatiques

Article ANNEXE

—

Remettre en état de fonctionnement des machines comportant les technologies mécaniques, électriques, pneumatiques et hydrauliques Préparer une intervention de maintenance d'une machine pluritechnologique.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

Bateaux, navires, fusées, aéronefs ou unités mobiles off-shore ainsi qu'aux équipements destinés expressément à être installés à bord de ces engins ou à les propulser ; o) Equipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques

Article 1

—

d'opérateur sur standard téléphonique, sur machine mécanographique, sur perforatrice, sur terminal à écran ou visionneuse en montage électronique ; Travaux effectués dans l'air comprimé ; Emploi de rayons X ou substances radioactives ; Emploi d'outils pneumatiques

Article Annexe

—

Il exécute en atelier les opérations de préparation des carcasses, de garniture et de finition ; ces opérations nécessitent d'utiliser des matériels et équipements pneumatiques et électriques en toute sécurité.

Article Annexe 1

—

complétée par le propriétaire, l'inscription sur le certificat d'immatriculation de la mention suivante : "Ensemble + 5 essieux : 1 tonne" L'acceptation des conditions ci dessus n'est recevable que si les adaptations techniques particulières suivantes (pneumatiques

Article DF 3

—

Dans le cas d'une alimentation pneumatique de sécurité (APS) à usage permanent ou à usage limité alimentant des installations de désenfumage naturel, la réserve d'énergie de la source de sécurité doit être suffisante pour pouvoir assurer la mise en sécurité

Article ANNEXE

—

Compresseur pour surmatelas pneumatique à pression alternée. Coussin d'aide à la prévention d'escarres. Chaise percée avec accoudoirs. Appareil de verticalisation.

Article Annexe

—

Le couturier d'ameublement utilise, pour la confection, des matériels et équipements électriques : machines à coudre, machine surjeteuse, ourleuse, fer à repasser, et pneumatiques : presses, agrafeuses, dans le respect des règles de sécurité.

Article Annexe 3

—

L'acceptation des conditions ci-dessus n'est recevable que si les adaptations techniques particulières suivantes (pneumatiques adaptés...) sont satisfaites : (2) Fait à, le Signature du constructeur/ importateur accrédité des réceptions Fait à, le

Page 6 · 237 résultats

← Précédent Suivant →