Codes de loi français

Article Annexe (Sous-partie E)

Hauteur minimale de descente. L'exploitant s'assure que la hauteur minimale de descente pour une approche classique n'est pas inférieure : i) A l'OCH/OCL correspondant à la catégorie de l'avion considéré ; ou ii) Au minimum du système. 3.

Article 245-2.03

Les mains courantes concernent les escaliers permettant d'accéder à différents niveaux de pont, ainsi que les descentes. VI.

Article 5-10

Station de ski de descente. ID22. Cimetière militaire. ID23. Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied. ID24. Déchèterie. ID25. Hôtel. ID26a. Restaurant. ID26b. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires.

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Hygroma chronique du genou. 90 jours Tendinopathie sous quadricipitale objectivée par échographie 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts en charge avec contractions répétées du quadriceps lors de la montée ou descente

Article Annexe 5.1

Donner les possibilités aux pratiquants de pouvoir faire un atterrissage de secours en cas d'incapacité à contrôler la voile Spécificités et risques liés au thème Ouverture intempestive Théorie applicable au thème Cas d'utilisation d'un secours en parapente

Article GZ 17

. - Les conduites de gaz doivent être au moins à trois centimètres des canalisations électriques, y compris les descentes des paratonnerres, sauf aux croisements où cette distance peut être réduite à un centimètre.

LEGIARTI000051435163

l'autre aéronef l'approuve, dans un espace aérien de classe D ou E, un vol peut obtenir l'autorisation de maintenir lui-même la séparation dans une partie spécifique du vol, en dessous de 3 050 mètres (10 000 pieds) pendant la phase de montée ou de descente

Article 229-II-2.02

Les locaux d'habitation comprennent également les escaliers, descentes et échappées desservant ces locaux. 4.

Article ANNEXE I

Le mécanisme de levage doit fonctionner comme indiqué aux points 6.2.1 et 6.2.2 en montée et en descente. 6.2.1. Essai de la source sonore à vide.

Article Annexe II

de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail n° 108 de 1958 et n° 185 du 19 juin 2003 et à la convention visant à faciliter le trafic maritime international signée à Londres le 9 avril 1965, en cas de descente

LEGIARTI000048930128

Les souches de cheminée, les conduits de ventilation, les gouttières, les chêneaux, les descentes d'eaux pluviales et les ouvrages accessoires sont en bon état. 4-1-3.

Article 19

Analyse descendante, analyse par descente récursive, grammaires LL(k). Analyse ascendante, décalage et réduction, grammaires LR(k). 5.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Le transporteur est responsable de la sécurité du transport, y compris lors de chaque montée et de chaque descente des passagers de l'autocar.

LEGIARTI000041943133

Article 6 Lorsque la timonerie est abaissable, on doit prévoir un dispositif empêchant les personnes de s'en approcher lors de la descente.

Article Annexe

Application aux parachutes de types hémisphériques : Phase d'ouverture : - vitesse critique, squiding (*) ; - trajectoire en descente stabilisée en fonction des caractéristiques du parachute et de l'environnement ; - capacité de rotation et vitesse propre

Article Annexe 5

La manoeuvre doit pouvoir être interrompue par un tiers en cas d'urgence, à tout instant de la montée ou de la descente. 1.1.3.

Article Annexe

Descente Trajectoire optimale et intégration dans le circuit. Conduite moteur. 2.6. Atterrissage 2.6.1. Avec câble Décalage du plan d'approche et du point d'atterrissage par rapport au seuil de piste.

Article Annexe

DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " parapente ", obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article ANNEXE I

. - Un événement de changement de vitesse verticale spécifié, par exemple, à une valeur négative (c'est-à-dire une descente) excédant 27 m/s (5 000 ft/min) peut donner une indication supplémentaire d'une situation anormale.