Mme C A épouse B a été victime d'une chute sur la voie publique le 29 novembre 2023, alors qu'elle se promenait dans le bourg de la commune du Diamant.

fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 21 Mars 2013, enregistrée sous le no 10/00098 Syndicat des copropriétaires 2, COURS GRANDVAL À AJACCIO C/ SCI DU DIAMANT

D C, agent de maîtrise principal de la commune du Diamant, occupait les fonctions de responsable des services techniques de la commune.

par la SELAS du PARC MONNET I BOURGOGNE, avocats au barreau de Dijon, représentée à l'audience par Maître Anne-Line CUNIN, demeurant [Adresse 2] à 21000 DIJON, D'UNE PART, ET : * La SAS TECHNIQUE DIAMANT

; 2°) d'enjoindre au maire du Diamant d'organiser de nouvelles élections ; 3°) de mettre la somme de 3 000 euros à la charge du syndicat CGTM-SOEM-FSM et de la commune du Diamant au titre de l'article

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 11 juin 2014), que le syndicat des copropriétaires du 2 cours Grandval (le syndicat) soutenant que la SCI Granval, la société Boulangerie Granval et la SCI du Diamant

S'EMPARA DANS LE COFFRE-FORT DE L'USINE, OU ILS ETAIENT DEPOSES, DE DEUX DE CES DIAMANTS, DANS L'INTENTION, LEUR DISPARITION NE POUVANT MANQUER DE DONNER LIEU A ENQUETE, DE RENDRE Z...

La procédure a été régulièrement communiquée à la commune du Diamant, qui n'a produit aucune observation.

L MAS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 avenue Eugène MACCHINI Immeuble Diamant I 20000 AJACCIO représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Daniel Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SCI Le Diamant, 3°/ de M.

Par un jugement n° 1811484 du 16 décembre 2021, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté la demande de la SARL Le Prestataire Diamant.

l'un des " quatre prix super " faisant l'objet de ce jeu, à savoir : 100 000 francs en espèces, un voyage de 15 jours pour deux personnes aux Antilles, une voiture Peugeot 205 GL, une bague avec diamant

civil, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'abus de confiance au préjudice de la société France Diamant

Claude Y..., demeurant ..., 4 / la société civile immobilière Diamant beach hôtel, représentée par son gérant, la société anonyme LC Investissements, 5 / la société Diamant beach diffusion, société

Le désistement présenté par la SCI Diamant 78 est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. Sur les frais liés au litige : 3.

, demeurant ..., 2 / du Syndicat des copropriétaires du ..., représenté par son syndic le Cabinet Alpon gestion 9, dont le siège est ..., 3 / du Syndicat des copropriétaires du 12, rue des 5 Diamants

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Diamant 78 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Les pierres ont été remises par la SA BOSMAN aux SARL SARO, BREXOR et SA DIAMANT APPLICATIONS dans le cadre de contrats de confiés.