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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec5
18 octobre 2011
18 octobre 2011
APPELANTS : Monsieur Lionel X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric GUTTON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jean Baptiste
Source officielleChambre des référés
66102934c9ea95b316fc8314
4 avril 2024
4 avril 2024
[X] [M] [Adresse 3] [Localité 12] Rep/assistant : Maître Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2511829_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B..., représentée par Me André, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à lui verser la somme de 4 000 euros en réparation des préjudices qu
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2500336_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
et un teint acidosique dans un contexte de liquide amniotique méconial ; - immédiatement prise en charge par l'équipe pédiatrique, Mélina a dû être transfusée, intubée, ventilée et a présenté une anurie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100304
17 mars 2010
17 mars 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que André X... est décédé le 5 septembre 1998 en laissant pour lui succéder, sa veuve, Mme Y..., avec laquelle il
Source officielleChambre des référés
66884a3e342d338c20d504c9
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ENVERGURE CONSEIL [Adresse 6] [Localité 9] Rep/assistant : Me David-andré DARMON, avocat au barreau de NICE S.N.C.
Source officielle2ème Chambre civile
695eb758cdc6046d478b0d57
5 janvier 2026
5 janvier 2026
: DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente, ASSESSEUR : André
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10698
19 juin 2019
19 juin 2019
L'existence d'un contrat de travail dépend des conditions dans lesquelles est exercée l'activité de celui qui travaille peu important la dénomination qui est retenue par les parties.
Source officiellecr
ès cassation, dans les poursuites exercéesc/André A
613725eccd58014677421934
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 1999, qui, statuant sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées contre André
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92226
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c844
16 septembre 2008
16 septembre 2008
au barreau de LISIEUX Monsieur Alain Y... et Madame Danielle Z... son épouse ... 14130 SAINT ANDRE D'HEBERTOT représentés par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de
Source officiellecr
61372507cd5801467741a5ed
14 octobre 1987
14 octobre 1987
RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - les époux C..., parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1986 qui a relaxé André
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baad
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de la venderesse ; que la SCI Lana a caché l'existence d'un diagnostic établi par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101192
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 septembre 2011), que l'artiste-peintre et plasticien Victor X..., dit Y..., est décédé le 15 mars 1997, laissant pour lui succéder ses deux fils, André
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
dossier 20051024 assisté de Me Thierry DOUEB (avocat au barreau de PARIS) APPELANTS [****************] Syndicat FEDERATION DES SYNDICATS CFTC COMMERCES, SERVICES ET FORCES DE VENTE 197 rue du Faubourg SAINT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310164
16 mai 2019
16 mai 2019
que, toutefois, ces seuls éléments n'établissent pas que la responsabilité personnelle de la société Intrasol, qui pouvait alors avoir été mandatée par l'assureur du constructeur d'origine à titre de sachant
Source officiellecr
6137257acd5801467741e18f
5 juillet 1993
5 juillet 1993
; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'avoir recélé des objets mobiliers au préjudice notamment de Michel I..., Suzanne G..., René K..., Chantal Z..., Christiane A... et André
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65321b839e4ea48318f5b0dc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[E] en cause d'appel soit 7 attestations d'amis témoignent d'une part qu'il ne vivait pas reclus, avait une vie sociale et surtout que les difficultés relationnelles et tensions existant entre M.
Source officiellecr
6137261dcd580146774230c1
8 octobre 2003
8 octobre 2003
André, - Y...
Source officielleRéférés
67ed95fdda9e15c5132001a3
2 avril 2025
2 avril 2025
A l’audience, la SARL André Lamour et fils et la SAS Vasseur services ont formulé protestations et réserves sur la demande d’expertise sollicitée par la SARL Aux chalets d’Achille.
Source officiellePage 6 sur 30