André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 novembre 2004, qui, pour complicité de mise de local privé à la disposition d'une personne s'y livrant à la prostitution

(cf. pages 5 et 8) qu'Andres A...

André X... dans l'intention de lui nuire, en sachant qu'il occasionnait ainsi un préjudice à son créancier en aggravant son insolvabilité, car le seul bien immeuble appartenant aux époux Z... était l'appartement

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 28 mai 1998, qui, pour délit de fuite, contraventions de blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné

Françoise, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS du 23 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre André Y... et Jocelyne X...

A... sur l'évolution du cours de l'or ; par ailleurs, André A... avait été mis en relation avec Bachir X... au cours du printemps 2001 en vue de la vente d'un tableau présumé de Rembrandt, de même que

André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2001, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

saillantes dont l'existence était invoquée par la Société Albert 1er, l'arrêt retient que la Société Apollo n'établit pas l'absence de telles ancres ; Qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a inversé

André, - F... Marius, - X... Michel, - SUISSE Guy, - BENOIT D..., - K... Anne-Marie, prévenus, - E...

l'intermédiaire de Dominique X... et de Nicolas B..., le numéro de téléphone du portable où elle pouvait être jointe, et ayant, de la part de François Y..., invité Jacques A... à recevoir " C... ", sachant

André Y... à son fils Jean-Marc Y... de prêt familial, et ce nonobstant l'absence d'écrit destiné à en prouver l'existence ; de considérer que ce prêt familial est constitutif d'une créance de la succession

de nullité des citations délivrées le 12 août 2002 par les parties civiles ; "aux motifs que, "par trois exploits d'huissier distincts mais tous datés du 12 août 2002, Hélène X..., Olivier Y... et André

C..., Vincent D..., Charles E..., des EURL AB COV, AB FOR, AB LEL, AB LEP, AB MOL, AB ROU et de la SARL AB Valois ; "aux motifs que, "( ) c'était à ce moment que Robert Y... prenait contact avec André

Joseph, contre les arrêts de la cour d'appel de SAINT-DENIS (REUNION), chambre correctionnelle, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité de fraude électorale : - le premier, en date

C / André X... ----------------------- ARRÊT no271 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément

André-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1994, qui l'a condamné, pour attentats à la pudeur sans violences ni surprise sur mineur de 15 ans,

pris en ses quatre branches : Attendu que par acte sous seing privé du 25 février 1997, M. et Mme X... se sont portés cautions solidaires à hauteur de 80 000 francs des engagements de la société André

(ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 18 JUIN 1970, QUI L'A CONDAMNE A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT POUR EMISSION DE CHEQUES POSTAUX SANS PROVISION LA COUR, VU LE MEMOIRE

En présence : - de Mme D B ; - du centre hospitalier de Versailles - André Mignot ; - du docteur F C.