[M], expert en informatique de 41 pages.

L'expertise informatique a permis de montrer  : concernant monsieur [B] [E], la connexion de plus de 20 matériels USB et disques durs sur son ordinateur professionnel du 3 mars 2014 au 11 février 2020

autres, consultation de sites en ligne ayant trait à des faits de cambriolage et d'arrachage de distributeurs¿) venant se conforter les uns et les autres, auxquels viennent s'ajouter les résultats de l'expertise

et retrouvés dans le poste mentionnant des rotations qui n'étaient pas enregistrées ni en informatique, ni sur le registre manuel.

S'agissant de ce grief, il résulte des pièces tirées de la procédure pénale, et notamment des rapports d'expertise informatique que sur la base des informations communiquées par la société YAHOO, il a

traitement de l'information ", au sens des dispositions de l'article 1er du décret n° 71-342 du 29 avril 1971.

KEOLIS AMIENS produisait aux débats le rapport d’expertise établi le 15 juin 2023 par la SARL EXPERTIS LAB, cabinet d’expertise informatique indépendant, dans le cadre de l’expertise des dispositifs de

Elle a également, par le rapport d'expertise informatique communiqué et les extraits des mails relevés par l'expert, établi la réalité des allégations lui permettant de suspecter des faits de concurrence

aux entiers dépens en ce compris le coût total des frais exposés dans le cadre de la procédure sur requête dont notamment les procès-verbaux de constat en dates des 17 août et 9 septembre 2021 et l'expertise

EUROPE ENCHERES A défaut, s'agissant du prétendu vice du consentement, - Ordonner une expertise informatique afin de déterminer l'identité de l'auteur de l'e-mail en date du 10 mai 2011 à 12h24

Elle produisait un rapport d'expertise informatique, en date du 22 novembre 2013, qu'elle avait fait réaliser, selon lequel un grand nombre des anomalies constatées étaient notamment imputables à une mauvaise

La société [1] indique également que l'expertise informatique qu'elle a diligentée a révélé que Monsieur [O] avait installé et utilisé le navigateur OPERA (VPN) et le mode « in private » d'EDGE, afin de

Sur ces allégations de concurrence déloyale et parasitaire, le tribunal a justement relevé qu'en cours d'instance et antérieurement à la décision ordonnant une expertise, la société OSTENDI INFORMATIQUE

En outre, il résulte de l'expertise informatique réalisée sous le contrôle d'un huissier de justice les 13, 15 et 24 mai 2019 sur l'ordinateur professionnel de Mme [O] auquel celle-ci n'a plus eu accès

En conséquence, ORDONNER une expertise dans les termes suivants : Nommer tel expert, en sécurité informatique, qui pourra être M.

Il ressort des pièces du dossier et notamment et de l'information judiciaire ouverte suite à la mise en examen de M.

L'administration fiscale a été informée, le 23 septembre 2015, en application de l'article L. 101 du livre des procédures fiscales, de l'ouverture d'une information judiciaire à l'encontre de diverses

SUR CE Attendu que par réquisitoire introductif du 18 juin 2002, le Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille a ouvert une information pour des faits de blanchiment

A..., expert en informatique, pour l'assister, expert à nouveau désigné le 19 mai 2009 pour exploiter les données saisies ; que l'expert avait déposé ses deux rapports le 23 juillet 2009 ; que le rapport

Aux termes du IV de l’article L. 13 du livre des procédures fiscales : « Lorsque la comptabilité est tenue au moyen de systèmes informatisés, le contrôle porte sur l’ensemble des informations, données