Les exonérations prévues aux 3° et 4° ne s'appliquent pas aux établissements spécialisés dans la projection de films visés au 3° de l'article 279 bis.

Article 9

—

Chapitre III : Garantie de l'Etat pour l'exportation des films cinématographiques., Art. 94, Art. 95, Sct. Chapitre IV : Contrôle de l'Etat sur les organismes subventionnés., Art. 96, Art. 97, Art. 98, Sct.

Article 1

—

réalisation des documents, de procédés techniques destinés à empêcher les falsifications et les contrefaçons, tels que l'impression sur des papiers ou supports spéciaux, l'emploi de graphismes, de techniques d'impression, de reliures, de revêtements, de films

Article L232-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 14

Code du sport

Le déclenchement de l'enregistrement fait l'objet d'une information des personnes filmées, sauf si les circonstances l'interdisent.

Article Annexe 2

—

Ce document présente un groupe de sportifs (ou un sportif) dont le niveau ne doit pas être inférieur à la valeur nationale, filmé à vitesse normale.

Article 228-5.11

—

On ne doit pas utiliser de films sur supports nitrocellulosiques pour les appareils cinématographiques. 7.

Article 5

—

; ― pose de protections solaires mobiles extérieures dans le plan de la baie, telles que volets projetables, volets persiennés entrebaîllables, stores à lames opaques ou stores projetables ; ― pose de lames orientables opaques ; ― mise en place de films

Article 1

—

ansIGEFIIIJournaliste3213 ansInstitut supérieur de formation au journalisme (ISFJ) IIChargé de production3233 ansFACTORYIIChef opérateur du son options : son audiovisuel/ son musical/ sonorisation3233 ansGroupe ESRAIIInfographiste de film

Article 1

—

I Réalisateur, réalisatrice de film d'animation. 323, 5 ans LA POUDRIERE, ECOLE DU FILM D'ANIMATION. I Manager en ingénierie de communication numérique interactive. 320, 5 ans CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS.

LEGIARTI000032749170

—

Commission de sélection de l'œuvre cinématographique choisie pour représenter le cinéma français pour l'attribution de l'oscar du film de langue étrangère.

Article Annexe Ib (suite)

—

CTF Computer to film (de l'ordinateur au film), technique prépresse qui génère à partir d'un fichier numérique et via une flasheuse des films (un par couleur) pour insoler les plaques destinées à l'impression.

Article 215.15

—

Pour les navires d'une jauge supérieure ou égale à 500, il faut aussi envisager de fournir gratuitement aux gens de mer : a) Un fumoir ; b) La possibilité de regarder la télévision et d'écouter la radio ; c) La possibilité de regarder des films, dont

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

227-21) ; - corruption de mineur (art. 227-22) ; - propositions sexuelles à un mineur de quinze ans en utilisant un moyen de communication électronique (art. 227-22-1) ; - fixation, enregistrement ou transmission d'images de mineur à caractère pornographique

Article ANNEXE V

—

. - en première année, à partir de projets menés par groupes d'étudiants en réponse à des besoins repérés localement : Les projets pourront intégrer une approche culturelle par l'étude de textes, de films, d'exposition, d'émissions. - en seconde année

Article Annexe (suite)

—

Production de films d'animation Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants : • 59.11 A – Production de films et de programmes pour la télévision (uniquement animation) ; • 59.11 B – Production de films institutionnels

Article 39 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Code général des impôts

Les publications pornographiques, perverses ou incitant à la violence figurant sur une liste établie, après avis de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à la jeunesse, par un arrêté du ministre de l'intérieur

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Les hydrocarbures ne doivent pas être présents dans l'eau conchylicole en quantité telle : - qu'ils produisent à la surface de l'eau un film visible et/ou un dépôt sur les coquillages ; - qu'ils provoquent des effets nocifs pour les coquillages.

Article Annexe

—

Film plastique étirable (type parafilm) pour obturation des cuves. 5.9. Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.

Article 1

—

économique et sociale (ENOES) - Ecole supérieure des transports (EST) I Manager de la communication et stratégie digitale 320 5 ans Sup de pub - Groupe INSEEC I Directeur artistique en design graphique 320 5 ans AUTOGRAF I Concepteur réalisateur en film

Article 1

—

FEDE France) II Conseiller en patrimoine financier 313 1 an EPLE Ecole nationale de commerce - GRETA METEHOR Paris II Responsable paie et pôle social 315 2 ans IGEFI II Réalisateur monteur 323 4 ans ACFA multimédia II Concepteur réalisateur de film

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