Codes de loi français

Article Annexe III

Contrôle visuel Les installations de contrôle comprennent également, notamment pour les véhicules à quatre roues : - une fosse et/ou un pont élévateur et/ ou une fosse semi-enterrée équipée d'un pont élévateur (l'installation d'un pont à prise sous coque

Article ANNEXE I

Supports du marteau piqueur ou du brise-béton. a) Afin d'assurer la reproductibilité parfaite des essais, le marteau piqueur ou le brise-béton fonctionnera engagé sur un outil solidaire d'un bloc de béton cubique, lui-même placé dans une fosse bétonnée

Article 29

. - En dehors des agglomérations, le long des routes nationales et des chemins départementaux importants, les supports doivent être implantés au-delà des fossés, parapets ou glissières de sécurité, s'il en existe et, à défaut, à la limite de l'emprise

Article 22

Le réseau est protégé de tout risque d'agression mécanique au droit des circulations d'engins ; La rétention déportée et, si elle existe, la fosse d'extinction sont accessibles aux services d'intervention lors de l'incendie.

Article 4

le préfet au titre des dispositions visées au livre II du code rural et de la pêche maritime ; - défense de la forêt contre les incendies décidée par le préfet au titre des dispositions visées au titre III du code forestier ; - réhabilitation d'un fossé

Article R554-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

enterrés longeant les voiries et ceux de réseaux aériens, dans le cas de travaux d'intervention sur d'autres réseaux ou de travaux d'entretien tels que l'élagage, le débroussaillage, la peinture, la réparation, le remplacement de matériel ou le curage de fossés

Article Annexe I

Fosse d'extinction : dispositif constitué d'une fosse et de moyens d'extinction, qui permet d'éteindre les effluents enflammés avant qu'ils ne soient dirigés vers la rétention évitant ainsi la propagation du feu ; Liquides et solides liquéfiables combustibles

LEGIARTI000026790498

01 de la Vacherie De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0119150] Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-de-Montfort TOUQUES I0221000 Ruisseau de la Vallee Verrier De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal

Article Annexe III

La profondeur peut être portée jusqu'à 1,85 mètre sous réserve de la présence de banquettes latérales d'au moins 0,15 mètre sur toute la longueur de la fosse (en dehors de la zone du dispositif de contrôle du freinage).

Article 3

Calcul du prix plafond des fosses de stockage des effluents liquides., Art.

Article 13

différentes zones de la réserve naturelle, ainsi que les travaux d'aménagement conciliables avec les objectifs généraux de la réserve qui pourraient améliorer les conditions de sédimentation et d'exploitation du chenal de Rouen ; - l'entretien des fossés

Article Annexe I

Inondation et coulées de boues du 7 juin 2012 Communes d'Arconville (1), Baroville (2), Bar-sur-Aube, Bergères (1), Bertignolles (1), Colombé-la-Fosse (1), Couvignon (2), Essoyes (2), Fontaine, Longchamp-sur-Aujon, Meurville (1), Polisot, Proverville,

Article Annexe I

Pour les carrières en fosse ou à flanc de relief : formule non reproduite ; consultez le fac-similé CR : montant de référence des garanties financières pour la période considérée (*).

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales ; il faudra tenir compte également des troubles fonctionnels éventuels.

LEGIARTI000027152458

BOULONNAIS E5190700 Ruisseau des Anguilles BOULONNAIS E5190750 Noirda BOULONNAIS E5190800 Ruisseau de Selles BOULONNAIS E5190850 Manchue BOULONNAIS E5200570 Wimereux BOULONNAIS E5200580 Ruisseau de la fosse

Article L2224-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

travaux de mise en conformité des ouvrages visés à l'article L. 1331-4 du code de la santé publique, depuis le bas des colonnes descendantes des constructions jusqu'à la partie publique du branchement, et les travaux de suppression ou d'obturation des fosses

Article Annexe 2

Seine-Saint-Denis SIE Le Blanc-Mesnil SIE Saint-Denis Ville SIE Aulnay-sous-Bois SIE Pantin SIE Neuilly-sur-Marne SIE Noisy-le-Sec SIE Montreuil Ouest SIE Montreuil Est SIE Livry-Gargan Val-de-Marne SIE L'Hay ¨-les-Roses SIE Saint-Maur-des-Fossés

Article Annexe I

Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs en fosse maçonnée ou assimilés. L'étanchéité des réservoirs doit être contrôlable.

Article Annexe A

Les fossés longitudinaux doivent être entretenus. 6.