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Codes de loi français

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152 résultats pour « glace »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

représentants de l'Association nationale des industries agroalimentaires ; Deux représentants de l'Association française du froid ; Deux représentants de la Fédération des industries et commerces utilisateurs des basses températures, congélation, surgelés, glaces

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du). Levure (fabrication de). Malteries. Opération de maltage. Margarine (fabrication de). Minoterie et meunerie.

Article 221-V/5

—

radiocommunications spatiales et de Terre (2), selon le cas, des informations météorologiques destinées à la navigation qui comportent des données, des analyses, des avis et des prévisions concernant les conditions météorologiques, l'état de la mer et l'état des glaces

Article 230-2.06

—

Les vitres avec essuie-glace sont en verre.

Article 211-2.02

—

La "masse de glace" lorsqu'elle existe, ou "la masse des produits de conservation", est prise égale à 50% de la charge des cales. L'armateur justifiera la position du centre de gravité de cette masse. 5.

Article Annexe

—

Il exerce alors à l'intérieur de locaux techniques (chaufferies, sous-stations, groupes de production d'eau glacée, réseaux de distribution hydrauliques et aérauliques) situés à l'intérieur des bâtiments, en sous-sol, en rez-de-chaussée et en terrasse

Article 223 a-II-1/31

—

dans tous les cas où, pour satisfaire au paragraphe 2.2.1., une mèche de gouvernail présentant un diamètre à hauteur de la barre supérieur à 120 mm est requise, ce diamètre ne tenant pas compte du renforcement éventuel pour la navigation dans les glaces

Article Annexe 1

—

Thème 3 : niveaux, glaces, rétroviseurs, essuie-glaces : Le candidat annonce et montre les orifices de remplissage des différents niveaux (en fonction de l'équipement et de l'accessibilité du véhicule) : - huile moteur ; - liquide de refroidissement

Article 226-2.17

—

Lorsqu'un navire est destiné à être exploité dans des régions où il peut givrer, les volets et dispositifs de protection des sabords de décharge doivent pouvoir être enlevés facilement pour limiter l'accumulation de glace.

Article PS 13

—

porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris de glace

Article Annexe I

—

ESSUIE-GLACE 3.4.1. ESSUIE-GLACE 3.5. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5.1. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.6. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 3.6.1. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 4.

Article Annexe

—

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "curling" ou "disciplines d'adresse sur glace", délivré jusqu'au 1er septembre 2022.

Article 221-II-1/29

—

dispositions du paragraphe 3.2 et dans tous les cas où l'administration exige une mèche de gouvernail dont le diamètre à la hauteur de la barre est supérieur à 120 mm, ce diamètre ne tenant pas compte du renforcement éventuel pour la navigation dans les glaces

Article Annexe I

—

Essuie-glace :....... 10.1.2. Lave-glace :....... 10.1.3. Rétroviseurs : ...... 10.1.3.1. Extérieur : ...... 10.1.3.2. Intérieur : ...... 10.1.4. Avertisseurs sonores :...... 10.1.5. Dispositif antivol : ....... 10.1.6. Extincteur : ....... 10.2.

Article TABLEAU A

—

Caddies pour glaces et tableaux (Marchand de). Café de chicorée en poudre (Marchand de). Cafetières du Levant ou marabouts (Fabricant de) pour son compte. Caisse, de tambour (Facteur de). Calfat (Radoubeur de navires).

Article Annexe I

—

ESSUIE-GLACE 3.4.1. ESSUIE-GLACE 3.4.1.a.6 Balai d’essuie-glace manquant ou manifestement défectueux [Loc.] Mineure 4. FEUX, DISPOSITIFS RÉFLÉCHISSANTS ET ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES 4.1. PHARES 4.1.1.

LEGIARTI000050802675

—

Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 10.51A Fabrication de lait liquide et de produits frais 10.51B Fabrication de beurre 10.51C Fabrication de fromage 10.51D Fabrication d'autres produits laitiers 10.52Z Fabrication de glaces

Article 227-2.10

—

Les vitres avec essuie-glace sont en verre. 12.

Article Annexe Ia

—

.) ; - centrale de production de froid centralisée ; - centrale de production d'eau glacée et/ou eau glycolée 150 kW.

LEGIARTI000050802679

—

Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires 10.51A Fabrication de lait liquide et de produits frais 10.51B Fabrication de beurre 10.51C Fabrication de fromage 10.51D Fabrication d'autres produits laitiers 10.52Z Fabrication de glaces

Page 6 · 152 résultats

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