Codes de loi français

Article (suite 8)

m - A partir des huiles végétales mentionnées dans le présent Recueil.

Article 2

: : : : : 27 10 34 00 X : : : : : 27 10 39 10 E : : : : : 27 10 59 30 X : : : : : 27 10 69 13 S : : : : : : : : : Essence d'aviation : 27 10 21 00 F : Hectolitre : 118,80 : : Pétrole lampant : 27 10 38 09 L : Hectolitre : 76,30 : : Huiles

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 36

public des médicaments, produits et objets mentionnés aux 1°, 2° et 3° ; 5° La vente des plantes médicinales inscrites à la pharmacopée sous réserve des dérogations établies par décret ; 6° La vente au détail et toute dispensation au public des huiles

Article 11

Le transport du combustible liquide doit être exclusif de celui : - de personnel, à l'exception des agents affectés au transport ; - de toutes autres substances inflammables, explosives ou oxydantes, à l'exception des huiles et graisses faisant partie

Article 2

Les mono et diglycérides d'acides gras doivent satisfaire aux caractéristiques définies ci-après : Description chimique : se composent de mélanges de mono, di et triesters de glycérol des acides gras des huiles et graisses alimentaires.

Article 229-II-1.12

Pour les capacités contenant des combustibles ou des huiles de graissage, les dispositions applicables figurent aux paragraphes pertinents du chapitre 229-II-2 relatif à la protection contre l'incendie. 4.

Article ANNEXE

Huileries. Tanneries. Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

Article Annexe I

appartenant au groupe 01.4 Production animale Tous les codes appartenant au groupe 01.5 Culture et élevage associés Tous les codes appartenant au groupe 10.3 Produits à base de fruits et légumes Tous les codes appartenant au groupe 10.4 Huiles

Article D641-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

soutes marine ; 5° Le gaz naturel liquéfié, le gaz de pétrole liquéfié carburant, le butane commercial, le propane commercial, les autres gaz de pétrole liquéfiés ; 6° Le gaz naturel à l'état gazeux, les autres gaz de pétrole à l'état gazeux ; 7° Les huiles

Article 223 a-II-2/10

Dispositions concernant les autres huiles inflammables Les mesures prises pour le stockage, la distribution et l'utilisation d'autres huiles inflammables destinées à un emploi sous pression dans les systèmes de transmission de puissance, les systèmes

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits tels que : brais, goudrons, bitumes, suies, huiles anthracéniques, huiles minérales et paraffines brutes. 2.

Article 1

aqueuses diluées ; Bioxyde de manganèse ; Plomb et ses composés ; Mercure et ses composés ; Glucine et ses sels ; Benzène et homologues ; Phénols et naphtols ; Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et de leurs dérivés ; Brais, goudrons et huiles

Article Annexe II

détection des fuites adapté aux systèmes de climatisation de véhicules ; - thermomètre ; - balance ayant une erreur maximale de mesure inférieure ou égale à 5 % en tout point de l'étendue de mesure ; - tableau mis à jour des charges en fluide et en huile

Article 229-II-1.16

Les appareils propulsifs principaux à combustion interne ainsi que les machines auxiliaires doivent être pourvus de dispositifs d'arrêt automatique en cas de défaillance telle qu'un arrêt de l'alimentation en huile de graissage, pouvant entraîner une

Article Annexe I

Informations d'autosurveillance à recueillir relatives aux déchets évacués hors boues issues du traitement des eaux usées (refus de dégrillage, matières de dessablage, huiles et graisses) TOUTE CAPACITÉ NOMINALE Nature, quantité des déchets

Article 6

la rubrique n° 2220 Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles

Article 221-II-1/27

principaux à turbine et, le cas échéant, les appareils propulsifs principaux à combustion interne ainsi que les machines auxiliaires doivent être pourvus de dispositifs d'arrêt automatique en cas de défaillance telle qu'un arrêt de l'alimentation en huile

Article 1

d'acide hyaluronique, à l'exception des autres dispositifs médicaux implantables ; 6° Les plantes médicinales, aromatiques et leurs dérivés, en l'état ou sous forme de préparations, à l'exception des cigarettes ou autres produits à fumer ; 7° Les huiles

Article B

Ex 53.05 Fibres (coïr) de cocotiers (cocos nucifera) et de palmiers à huile (Elaeis guineensis). Guyane, Martinique, Guadeloupe.