, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement que s'il peut lui être reproché un manquement ; que les parties à un contrat prévoyant

241-52-1 du code du travail, préliminaire, 388, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Jean-François X... coupable d'homicide involontaire par maladresse, imprudence

le code de sa carte ainsi que celui fourni lors d’une opération en ligne, et ne pas les communiquer à qui que ce soit, les agissements des époux [H] ne peuvent être analysés que comme des fautes d’imprudence

avait été particulièrement violent et que les enquêteurs avaient estimé que la victime avait été projetée à une quinzaine de mètres ; que l'état de Jean-Luc X... explique son inattention, son imprudence

précautions convenables" ; "alors que, d'une part, pour qu'un prévenu puisse être déclaré coupable de blessures involontaires, il est nécessaire que le lien de causalité entre la faute qui lui est reprochée

d'utilisation sur des emballages de boîtes de chocolats, ainsi que sur des emballages de charcuterie proposés à la vente ; " alors que le délit de fraude ne peut être commis ni par négligence, ni par imprudence

l'évolution des baigneurs, d'être intervenu tardivement et d'avoir manqué de vigilance; que, cependant, il n'est nullement démontré que Julien Z... ait commis une imprudence en n'utilisant pas le mirador

et 16 du nouveau Code de procédure civile ; - 2 / que la faute de la victime, lorsqu'elle constitue la cause déterminante de l'accident du travail, ôte tout caractère inexcusable au manquement reproché

D... a commis une faute quasi-délictuelle d'imprudence à l'égard de Mme Z..., que, d'autre part, il n'y a pas de lien de causalité entre le conseil donné par M.

peu que le ministère public n'ait pas jugé opportun de poursuivre l'infraction; qu'en effet, l'inobservation des règlements constitue l'un des éléments constitutifs du délit d'homicide involontaire, reproché

pris de la violation des articles 221-6 nouveau, 319 ancien du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Julien Z... non coupable d'avoir, par imprudence

à suivre plus avant contre Eymeoud, Masse, Marin, Ruiz et Y... du chef d'homicide involontaire ; "alors, d'une part que dans leur mémoire régulièrement déposé, les parties civiles invoquaient l'imprudence

même dans cette hypothèse, il n'était pas normalement prévisible que survienne un choc violent ; que la nécessité de disposer une protection supplémentaire ne s'imposait nullement et il ne peut être reproché

Y... une faute d'imprudence, quand il ne pouvait lui être reproché d'avoir jeté son réchaud enflammé dans la mer par nécessité sans avoir pu prévoir qu'une nappe de gaz enflammée s'en échapperait et se

X..., mais de défendre les intérêts de leur association, sans rechercher si aucune imprudence ou exagération ne pouvait leur être reprochée, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au

de longueur et de 0, 55 mètre de largeur, de plus de 5 personnes ; qu'en conséquence, Hubert Y... n'a pas observé les dispositions de l'article R. 233-45 du Code du travail et commis des fautes d'imprudence

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Guy Y... coupable de publicité mensongère ; "aux motifs que la simple imprudence

pas joué de rôle causal dans l'accident ; que l'ensemble de ces circonstances était exclusif des délits poursuivis ; "alors que, d'autre part, la Cour ne constatant aucune faute, négligence ou imprudence

du bateau ; que les conditions météorologiques ne nécessitaient ni l'installation d'une retenue de bôme, ni la mise à l'écart des coéquipiers moins expérimentés ; que Rémi A... ne saurait se voir reprocher

falsifié à son profit par un client de la Caisse d'épargne et de prévoyance Côte d'Azur qui, un mois plus tôt, s'y était fait ouvrir un compte ; que le Comité central d'entreprise de la société Boiron a reproché